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2 733 résultats pour « Audrey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2411581_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

A B, représenté par Me Audrey Gusdorf, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros soit mise à la charge de la société Paris Eicar Campus

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2600272_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2601258_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2310218_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 février 2024, la commune de Capinghem, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey D'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et demande

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203975_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 mars 2022 et le 2 septembre 2022, Mme B C, agissant pour le compte d'Emeline Audrey C et Marie Josette Asson, représentée par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2205286_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2022, Mme A B, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2202920_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2403485_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2404646_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

B A, représenté par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler le plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté d'Arras en tant qu'il

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2502960_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2503790_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500846_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2600021_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2302178_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2300375_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2403088_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2504084_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2401623_20240826

Administratif

26 août 2024

26 août 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2305453_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Milon, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2501764_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

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