Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2306357_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 juillet 2023 et le 2 janvier 2025 sous le n°2306357, la société Sleever International, représentée par Me Beaure d'Augères, demande au tribunal : 1°)
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2300995_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
A B, né le 3 janvier 1994 à Beuvry (62), a commis une série d'infractions au code de la route, répertoriées à son relevé d'information intégral.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2303152_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
A fait valoir qu'il a travaillé comme employé dans le secteur de la coiffure, les bulletins de paie et les contrats d'embauche qu'il produit ne portent pas sur l'ensemble des années au titre desquelles
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2305818_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Elle soutient que : - elle vit séparée de son ex-mari depuis le 19 juin 2019, date de son divorce ; - elle n'a perçu aucun salaire de la SASU Mke Beauty dont elle est présidente.
Source officielleChambre 3
DTA_2201168_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
- et les observations de Me Beaugy, représentant M. B, et de Me Martins Da Silva, représentant la commune de Saint-Flour et Saint-Flour Communauté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200396_20240201
1 février 2024
1 février 2024
A B, représenté par Me Lepage, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement l'Etat, SNCF Réseau et la société Liséa au paiement de la somme de 170 000 euros en réparation de la perte de valeur
Source officielle5ème chambre
DTA_2101944_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
A l'occasion d'un contrôle effectué le 11 février 2020, les services de police ont constaté, au sein d'un magasin de produits cosmétiques à l'enseigne " Beauty Secret " situé 48 avenue Paul
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2303985_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
sur la nécessité d'une formation scientifique complémentaire pour le secteur pharmaceutique afin d'appréhender les contraintes réglementaires du secteur, bien plus rigoureuses que celles du secteur " Beauty
Source officielle1ère Chambre
DTA_2010311_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
M. et Mme A sont propriétaires depuis 1999 d'une maison d'habitation située route de Beaufay au lieudit " La Rousselière " à Savigné-l'Evêque.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002811_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A, en sa qualité, et en qualité de représentant des sociétés le Mas, Le logis, CEAD et Beauty Center, et de sa défunte mère, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler
Source officielleCH 3 JU
DTA_2300592_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Lorsque l'un des organismes mentionnés au point 2 décide de récupérer un paiement indu de revenu de solidarité active, remettant ainsi en cause des paiements déjà effectués, la personne qui en conteste
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2304000_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
grue, notamment sur sa responsabilité quant aux travaux de remise en service qu'elle n'aura pas réalisés elle-même ; - certains documents demandés par la SPBB sont en réalité demandés par la société Beaudin
Source officiellePage 2 sur 2