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38 résultats pour « Bekairi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306245_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

A B, demeurant 44 quai Béatrix de Gâvre à Laval (53000), est désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316942_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

A B, inscrit au tableau 2023 des experts agréés auprès de la cour d'appel d'Angers à la rubrique C-01.02 " Architecture, ingénierie " et demeurant 44 Quai Béatrix de Gâvre à Laval (53007), est désigné

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2323030_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

C A, représenté par Me Belaidi, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de police du

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401027_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de murs en maçonnerie recouverts d'enduit blanc ou plaques béton et que les parties restantes de la parcelle, le long des limites avec les voisins, seront clôturées avec des panneaux rigides de type Bekaert

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300960_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

A B, ressortissant marocain né le 8 février 1989 à Dar Belamri au Maroc déclare être entré en France le 2 mai 2017.

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2203424_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Beccari qui se borne notamment à faire état d'une " diminution de la force de poigne " et de douleurs à la main droite, ni aucun autre document n'indique de restriction particulière du périmètre de marche

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2216040_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 31 octobre 2022, 10 novembre 2022 et 3 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Benaissi, demande au tribunal : 1°) de prononcer

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2215168_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 novembre 2022 et 15 mai 2023, Mme C, représentée par Me Bellasri, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2500076_20250201

Administratif

1 février 2025

1 février 2025

D..., représenté par l’AARPI Bélliard-Ratrimoarivony-Chhann, agissant par Me Béllaird, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304573_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Belaidi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 février 2023 par lequel le préfet de Seine-et-Marne

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301663_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Bekarv, assistés de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2502758_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Mme B... soutient que : - <ANO>Haytham<ANO> Belaidi est un enfant en situation de handicap, suivi par un institut thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP) et bénéficiant d’un projet personnalisé

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2200201_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Sportelli, rapporteur public, - et les observations de Me Bekkali, représentant la société Freyssinet et celles de Me Tourmente, représentant Grenoble Alpes Métropole.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2214257_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Grandillon, rapporteur public, - et les observations de Me Bekkali, avocat de la SAS Hydroption, et de Me Marchand, avocat du centre d'action sociale de la Ville de Paris.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2216472_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Rezard, rapporteur, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - les observations de Me Desmarais, représentant l'APICEM, - et les observations de Me Bekkali, pour l'ANS.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100128_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Callot, rapporteur public, les observations de Me Bekkali, représentant la société Freyssinet, et les observations de Me Tourmente, représentant Grenoble Alpes Métropole.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2104665_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Alidière, rapporteure publique, - et les observations de Me Bekkali, représentant la société CSP

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2512100_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par ailleurs, s’il justifie par la production de bulletins de salaire avoir travaillé en qualité de boulanger pour la société « Bekkary » durant quatre mois en 2022, puis pour la société « P.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

BEKAIRI

SIREN 519464036GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

09/01/2013

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BEKAIRI

SIREN 519464036GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

Cessation d'activité de la société

06/07/2012

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BEKAIRI

SIREN 519464036GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

Reprise de l'activité après suspension

04/10/2011

Voir →