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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2510774_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Queneau, Liste indépendante des parents d'élèves (LIPE) du collège Raymond Queneau, des parents d'élèves du collège Octave Gréard (APEOG), des parents d'élèves FCPE du collège Alviset, FCPE du collège Chaptal
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300247_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Boumendjel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Theulier de Saint-Germain, rapporteure publique, - les observations de Me Chapoulie pour la commune de Hitiaa O Te Ra.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300251_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Boumendjel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Theulier de Saint-Germain, rapporteure publique, - les observations de Me Chapoulie pour la commune de Hitiaa O Te Ra.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300252_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Boumendjel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Theulier de Saint-Germain, rapporteure publique, - les observations de Me Chapoulie pour la commune de Hitiaa O Te Ra.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300248_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Boumendjel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Theulier de Saint-Germain, rapporteure publique, - les observations de Me Chapoulie pour la commune de Hitiaa O Te Ra.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300249_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Boumendjel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Theulier de Saint-Germain, rapporteure publique, - les observations de Me Chapoulie pour la commune de Hitiaa O Te Ra.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300250_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Boumendjel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Theulier de Saint-Germain, rapporteure publique, - les observations de Me Chapoulie pour la commune de Hitiaa O Te Ra.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200445_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 décembre 2022 et 12 mai 2023, Mme D E, représentée par Me Chamoun de la SELARL d'avocats Royanez, demande au tribunal :
Source officielle2ème chambre
DTA_2101803_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Contrairement à ce qu'il soutient, l'arrêté du 3 mai 2021 ne fait aucunement référence à des " chatouilles ".
Source officielle1ère chambre
DTA_2200960_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Ils peuvent les obtenir ou en prendre copie, par tout moyen et sur tout support, ou procéder à la saisie de ces documents en quelques mains qu'ils se trouvent ". 9.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203856_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
titre III du livre premier de la deuxième partie relatives au contrôle de légalité et à la publicité et à l'entrée en vigueur des actes des communes sont applicables aux établissements publics de coopération
Source officielleTribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
DTA_2200446_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Au cours de l'audience publique du 19 janvier 2023 à 10h00, tenue en présence de Mme Cauvy, greffière d'audience, Mme Peuvrel a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Chamoun, avocat
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400610_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Chamoun, se substituant à la SARL Nicolas Million, avocat de M. A..., de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2208466_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
quitter le 11 juillet la maternité et la présence de deux enfants en bas âge, la situation de l'intéressée est incompatible avec une vie à la rue alors qu'il résulte d'une attestation de la permanence Chaptal
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2300414_20230216
16 février 2023
16 février 2023
signalement le 10 mai 2021 par la précédente cheffe d'établissement du collège-lycée Saint-Exupéry ; • elle est entachée d'erreurs de fait et d'erreur de qualification juridique des faits ; il n'a pas chatouillé
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301078_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Considérant ce qui suit : Mme B..., professeure de biotechnologies, santé et environnement au travail affectée au lycée professionnel Chaptal à Quimper, a été agressée, le 4 mars 2020.
Source officielle4ème chambre
DTA_2203254_20230210
10 février 2023
10 février 2023
régime disciplinaire, le règlement intérieur de l'établissement en cause et reprend les faits reprochés au fils de la requérante, à savoir des gestes déplacés à l'encontre de sa camarade constitués de chatouilles
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500178_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
’annuler la décision du 30 décembre 2024 par laquelle le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a procédé au retrait de son nom de la liste d’aptitude du 14 novembre 2024 pour l’accès au corps
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2507899_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Il résulte de l'instruction que les parents de Mlle B E, née le 11 mai 2007 et scolarisée en classe de terminale au lycée Chaptal de Paris 8ème, ont sollicité le 24 janvier 2025 du service interacadémique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103486_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
B est professeur de cuisine au lycée Chaptal de Quimper.
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