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6 122 résultats pour « David-Godignon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2200576_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

David ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2309572_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

David et les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2307676_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

David Pourado, James Pourado et David Burel et de tous autres occupants, de la parcelle qu'ils occupent illégalement ; 2°) d'enjoindre à Mme B, MM.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2101684_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Par un mémoire enregistré le 8 mars 2022, la société Escourrou et la société David Entreprise déclarent se désister de leur requête.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1916344_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Par un mémoire enregistré le 9 mai 2023, la SCI Levi et David a présenté des observations en réponse au moyen relevé d'office. II.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206512_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

David à hauteur de 20 % de cette même condamnation.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2310678_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

David et les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2311245_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

David et les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme D... B... et M. A...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2311669_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

David et les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201375_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

David et les conclusions de M. Iss, rapporteur public, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204558_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

David et les conclusions de M. Iss, rapporteur public, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2207549_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

David et les conclusions de M. Iss, rapporteur public, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2013422_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

David et les conclusions de M. Iss, rapporteur public, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2315412_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

David et les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2305657_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

David Lopez, Josélito Lopez, Moïse Lopez, Pady Reinardt, David Reinardt et tous occupants de leur chef, qui occupent sans droit ni titre les parcelles cadastrées section AW numéro 0450 (parking du gymnase

Source officielle
TA

R222-13 (JU 1 BIS)

DTA_2101356_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Par des courriers du 15 octobre 2021, le préfet de La Réunion a notifié à la SCI B David Nicolas, propriétaire de la parcelle, et à son gérant, M.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2102675_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Elle soutient que les moyens soulevés par l'EURL David Lefrançois ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2101685_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Par un mémoire enregistré le 6 septembre 2022, la société Escourrou et la société David Entreprise ont déclaré se désister de leur requête.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2210497_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

David demande l'annulation de cette décision, ensemble la décision implicite de rejet de son recours gracieux. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2021093_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Patrice D, David Bonafous, Moussa Attoumani, Emmanuel Duris, Laurent Boutroy, Emmanuel Bouche, Laurent Claisse, David Pereira De Oliveira, Mmes A F et Gwénaëlle Rousseau.

Source officielle

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