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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2400472_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le rapport de Mme Duval-Tadeusz a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106024_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Reinard, Duval et Michelet qui n'ont pas intérêt à agir à l'encontre de l'arrêté du 12 mars 2021 qui ne concerne que M. A. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106026_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
A, Reinard, Duval et Michelet ont acquis en indivision la propriété des parcelles cadastrées section A nos 312, 755, 1316 et 1318 situées 16 bis Claireville sur la commune de Clayes.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400363_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Par suite, une demande de régularisation a été adressée le 28 février 2024 sur ce point par le Tribunal à Me Duval, conseil de Mme C.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2511916_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A..., représentée par Me Lefevre-Duval, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 15 septembre 2025 par laquelle
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305048_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Duval, conseiller communautaire à la communauté urbaine de Dunkerque, demande au tribunal d’annuler cette délibération. 2.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100349_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
La SAS Champagne Duval a produit des observations en réponse le 15 octobre 2024. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101497_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Par un jugement du 28 janvier 2021, le tribunal de commerce d'Orléans a arrêté le plan de cession totale de la société SAS Duralex International et ordonné la cession des actifs de la société SAS Duralex
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501792_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Duval-Tadeusz, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relatives à des mesures d'éloignement adoptées à l'encontre de ressortissants étrangers et aux
Source officielle3ème chambre
DTA_2203038_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Cristille, président, Mme Duval-Tadeusz, première conseillère, Mme Gibson-Thery, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2025.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2308569_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Lefevre-Duval, avocate de M. C, qui a repris ses conclusions et moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2601427_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Une note en délibéré, présentée par Me Duval-Zouari pour le requérant a été enregistrée le 23 février 2026, à 16h26. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2501637_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le rapport de Mme Duval-Tadeusz a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302428_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duval-Tadeusz, - et les conclusions de M. Martha, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2210970_20250214
14 février 2025
14 février 2025
lettre, enregistrée le 17 mai 2023, Me Diallo a informé le tribunal du placement en liquidation judiciaire de la société Operantic et de la désignation de la SCP Philippe Angel - Denis Hazane - Sylvie Duval
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2302863_20260212
12 février 2026
12 février 2026
B..., représentés par Mes Ghaem, Arnal, Biju-Duval, Blanchot, Joubin, Lefèvre, Magdelaine, Sarasqueta et Tercero, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du préfet de Mayotte n° 2023-SG-412
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2313360_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 5 juin 2023, le 13 juillet 2023, le 27 novembre 2023, le 8 juillet 2024 et le 17 décembre 2024, Me Duval, en qualité de liquidatrice
Source officielle3ème chambre
DTA_2206459_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
C..., la Ligue des droits de l’homme et l’association « Prêt à tout pour le bien-être », représentés par Mes Ghaem, Arnal, Biju-Duval, Blanchot, Joubin, Lefèvre, Magdelaine, Sarasqueta et Tercero, demandent
Source officielle3ème chambre
DTA_2302844_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Le rapport de Mme Duval-Tadeusz a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2403276_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Le rapport de Mme Duval-Tadeusz a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
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