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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2202174_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Il a échoué à valider sa première année, obtenant une moyenne de 7,78/20, inférieure à celle obtenue précédemment et a également échoué à obtenir sa deuxième année, obtenant une moyenne de 1,08/20.
Source officielle1ère chambre
DTA_1906545_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
de la seconde tentative de transplantation, évaluées A les experts à 5 sur une échelle de 7.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2527359_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
F..., inscrit au titre des années universitaires 2020-2021, 2021-2022 et 2022-2023 à l’université du Mans en master 2 « Comptabilité, contrôle, audit », a échoué à trois reprises à valider son année de
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2602405_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
incompétente ; - elle est entachée d’un défaut de motivation et d’un défaut d’examen sérieux de sa situation ; elle méconnait le caractère réel et sérieux de ses études poursuivies depuis 2021 ; ses échecs
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300069_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
justifier d'une délégation de signature régulièrement publiée ; - procède d'un défaut d'examen réel et sérieux de sa demande ; - est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors que ses échecs
Source officielle5ème chambre
DTA_2412734_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Il a ensuite échoué deux fois sa 2ème année de master au titre des années académiques 2019-2020 et 2020-2021, faute d'avoir présenté son mémoire de recherche.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400332_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
C a échoué en première année de licence (L1) d'économie à l'université Panthéon-Sorbonne en 2018-2019, puis qu'il a validé cette même L1 d'économie en 2019-2020, qu'il a validé la L2 d'économie dans la
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2604001_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
un visa de long séjour comme étudiante ; elle a validé sa première année de licence de sociologie et a obtenu la 2ème année, même si elle a connu une baisse de niveau ; le préfet prétend qu’elle a échoué
Source officielle1ère Chambre
DTA_2008290_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
toutes les actions informatiques sur son profil, bien au-delà de la responsabilité du webmaster, du site www.ent-parisnanterre.fr ; 3°) à ce que soient partagées les responsabilités dans la situation d'échec
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2211409_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Une nouvelle tentative par cathétérisme prévue le 6 janvier 2022 a également échouée suite à la migration de la prothèse, nécessitant par suite immédiate une opération à cœur ouvert (intervention de Warden
Source officielle2ème chambre
DTA_2400582_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
C soutient que : Sur la décision portant refus de titre de séjour : - s'il reconnaît avoir échoué au cours des trois années de scolarité qu'il a passées en France, cet échec ne remet pas en cause le
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2100214_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Il résulte de ces éléments qu'informée de l'échec possible de l'intervention, Mme D aurait consenti à l'acte chirurgical.
Source officielle4ème chambre
DTA_2302140_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
C expose avoir échoué en raison de problèmes de santé, le suivi psychologique dont il a bénéficié, se limitait à l'année 2021/2022, et n'explique pas les échecs pour les deux années précédentes.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400349_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
B s'est inscrit au titre de l'année universitaire 2021-2022 en licence de chimie, année qu'il a échouée puisqu'il ne s'est présenté à aucune épreuve.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2312948_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
En l'espèce, il n'a connu qu'un échec durant son sa première année de BTS, étant précisé qu'il est arrivé en cours de cursus et qu'il a commencé son année scolaire en mars.
Source officielle10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2203554_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Il fait valoir que : - une première proposition a échoué du fait de l'incomplétude du dossier du requérant ; - une deuxième proposition a échoué du fait de l'inadéquation entre le montant du loyer
Source officielle6ème chambre
DTA_2305391_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
retards de prise en charge ; - le défaut de mention dans son dossier d’une discussion entre 6 heures 10 et 7 heures 37 sur les alternatives thérapeutiques possibles à l’hystérectomie d’hémostase après l’échec
Source officielle5ème Chambre
DTA_2502592_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
’un défaut d’examen réel et sérieux de sa situation ; - elle est entachée d’une erreur d’appréciation, dès lors qu’il justifie du caractère réel et sérieux de ses études et que ses absences et ses échecs
Source officielle1ère chambre
DTA_2305137_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Elle soutient que : - la responsabilité pour faute du centre hospitalier intercommunal de Créteil est engagée dès lors que le traitement chirurgical a conduit à un échec thérapeutique ; - la responsabilité
Source officielle1ère Chambre (JU)
DTA_2300155_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
C..., représenté par Me Echegu-Sanchez, demande au tribunal : 1°) d’annuler le titre exécutoire n°935 émis le 15 décembre 2022 par le maire de la commune de Luzarches pour un montant de 19 201,01 euros
Source officiellePage 2 sur 964