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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2200038_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Prétendant souffrir d'un " choc émotionnel ", M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2202195_20220819
19 août 2022
19 août 2022
cause les autorisations d'instruction accordées pour leurs deux autres enfants et enfin que l'exécution de cette décision est de nature à porter atteinte à l'intégrité du jeune C, à sa sécurité émotionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2520994_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
absence d’accompagnant des élèves en situation de handicap a des effets particulièrement néfastes sur le bien-être et les apprentissages de son enfant, que ce soit sur le plan scolaire, sur le plan émotionnel
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2204444_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vazha Shvelidze, Giorgi Mtechdlidze, Tamazi Jajanashvili, Niko Sheme, Besik Tatiashvili, Mmes D, Kristina Tapayeva, Shene Sulillari, Maria Georgieva, Divjacheva Ajdjan, Senedaa Memishoska, Mme E, Nadja Emini
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504321_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 novembre 2025 et un mémoire complémentaire enregistré le 4 décembre 2025, la société Art-Dan Île-de-France, représentée par Me Emorine, demande
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2504277_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Cette dynamique familiale constitue une source précieuse d’émulation, de soutien émotionnel et d’enrichissement mutuel, particulièrement déterminante à un âge aussi jeune.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2504278_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Cette dynamique familiale constitue une source précieuse d’émulation, de soutien émotionnel et d’enrichissement mutuel, particulièrement déterminante à un âge aussi jeune.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2504279_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Cette dynamique familiale constitue une source précieuse d’émulation, de soutien émotionnel et d’enrichissement mutuel, particulièrement déterminante à un âge aussi jeune.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2404237_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
silence conservé sur ses demandes du 28 novembre 2023 tendant au retrait et au rappel du marché français de produits étrangers contenant certaines substances dérivées d'hydroxyanthracéniques (HAD) dont l'émodine
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2501127_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
: - la condition d'urgence est remplie, dès lors que la scolarisation de leur enfant aurait pour effet de bouleverser son parcours scolaire et son rythme pédagogique, d'engendrer une détresse émotionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2501129_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
: - la condition d'urgence est remplie, dès lors que la scolarisation de leur enfant aurait pour effet de bouleverser son parcours scolaire et son rythme pédagogique, d'engendrer une détresse émotionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2402197_20240826
26 août 2024
26 août 2024
, dès lors que la scolarisation de leur enfant aurait pour effet d'engendrer pour elle une situation d'épuisement, compte tenu de ses besoins physiologiques particuliers, entrainerait un mal-être émotionnel
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200938_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
délivrer l'agrément en qualité d'assistante maternelle sollicité par l'intéressée, la présidente du conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence a retenu des difficultés dans la gestion de ses émotions
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2503020_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
effet de ne pas permettre le respect des dernières volontés de son père, et que la situation l'empêche de réaliser son deuil de manière sereine, et tend à impacter son équilibre psychologique et émotionnel
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2407377_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
avait été réservé par l'agent comptable n'était ni adapté, ni " normal " dans un cadre professionnel ; - la décision est entachée d'une erreur d'appréciation car elle a ressenti un grand choc émotionnel
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2304513_20230824
24 août 2023
24 août 2023
accru de transport, ce qui réduit son temps de sommeil et méconnaît son intérêt supérieur ; cette affectation risque d'entrainer une rupture de continuité scolaire et mettre en péril sa stabilité émotionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400283_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
L'enfant doit faire face à des débordements émotionnels avec un manque de synchronisation dans la gestion des émotions.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304385_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
condition tenant à l'urgence est remplie car la décision en litige a pour effet de refuser à l'enfant l'accès " à une instruction adaptée à sa situation sans se trouver dans une situation d'instabilité émotionnelle
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304387_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
condition tenant à l'urgence est remplie car la décision en litige a pour effet de refuser à l'enfant l'accès " à une instruction adaptée à sa situation sans se trouver dans une situation d'instabilité émotionnelle
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304389_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
condition tenant à l'urgence est remplie car la décision en litige a pour effet de refuser à l'enfant l'accès " à une instruction adaptée à sa situation sans se trouver dans une situation d'instabilité émotionnelle
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