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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2005183_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de Me Frigière, représentant la commune
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006867_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Holzem, - les conclusions de Mme A, - et les observations de Me Frigière, représentant la commune des Allues.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2512281_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
B... et de Me Frigière substituant Me Pyanet pour la commune de Chaumont. La clôture d’instruction a été fixée, au cours de l’audience, au 9 décembre 2025 à 10h00.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005168_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme A, - et les observations de Me Frigière, représentant la commune des Allues.
Source officielle3ème chambre
DTA_2206391_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de Me Frigière, représentant la société Atout Art et de Me Bonato, représentant la commune de Grigny. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005212_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
A ; - les observations de Me Frigière, représentant la commune de Clonas-sur-Varèze. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2503603_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
AG, requérant, - et les observations de Me Frigière, substituant Me Petit, représentant la région Auvergne-Rhône-Alpes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2504238_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
lors que ces dispositions régissent essentiellement l'implantation et la hauteur des bâtiments, alors qu'une antenne relais n'est pas un bâtiment mais une construction ; - les observations de Me Frigière
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202074_20230221
21 février 2023
21 février 2023
C, - les conclusions de Mme B, - et les observations de Me Flambant pour les requérants et de Me Frigière pour la commune des Allues. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleVice-président de la 5 ème chambre
DTA_2402677_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
B, pour avoir stationné sans autorisation le navire immatriculé BR211167 dénommé " Frigwen " qui lui appartient sur le domaine public maritime au lieu-dit " Kersanton " sur la commune Lopehet.
Source officielle2ème chambre
DTA_2310058_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Bodin-Hullin, rapporteur public, - et les observations de Me Manamanni, pour les requérants, et de Me Frigière, pour la commune de Roiffieux. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302753_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme G, - les conclusions de Mme Ach, rapporteure publique ; - les observations de Me Frigière, représentant la commume de Sevrey
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203133_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Holzem, - les conclusions de Mme André, - et les observations de Me Frigière, représentant la commune de Valence et de MeLegendre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202998_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
C... et de Me Frigière, représentant la commune des Allues. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106363_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Journé, rapporteur public, - les observations de Me Giroud représentant la SCI du faubourg et de Me Frigière représentant le syndicat mixte des eaux des Abrets. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205953_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
, - les conclusions de Mme Lucas, rapporteure publique, - et les observations de Me Brouquières, représentant la société anonyme d’habitations à loyer modéré Patrimoine languedocienne, et de Me Frigière
Source officielle1ère chambre
DTA_2101185_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Torrente, rapporteur public, - et les observations de Me Frigiere, représentant la communauté urbaine du Grand Reims. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103318_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Borges-Pinto, rapporteur public, - et les observations de Me Frigière pour la commune de Chambon-Feugerolles. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2500540_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
- les observations de Me Frigere, substituant Me Plumasseau, représentant la commune de Grand-Bourg, qui conclut au rejet de la requête, en précisant que la commune reste ouverte à la révision de sa
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502820_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
B a lu son rapport et entendu Me Roussel, représentant C, Me Frigière représentant la commune d'Argonay et Me Jacques représentant M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
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