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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Reconduites à la frontière
DTA_2504820_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Hamza, avocate de M.
Source officielleJuge unique (3)
DTA_2402207_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
C B, représenté par Me Hamza-Sanchez, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2024 par lequel le préfet
Source officielle2ème chambre
DTA_2501663_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Article 3 : L’Etat versera à Me Hamza, avocate de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302858_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - et les observations de Me Hamza, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302938_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Article 3 : L'Etat versera à Me Hamza, avocate de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401653_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Hamza, avocate de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505996_20250812
12 août 2025
12 août 2025
A se disant Hamza Akhabash n'est fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2505273_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béréhouc, - et les observations de Me Hamza, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2600633_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
A..., représenté par Me Hamza maintient ses conclusions. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2501965_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béréhouc, - et les observations de Me Hamza, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2501469_20250727
27 juillet 2025
27 juillet 2025
Hamza Ali Hamza, Abdou Soilihi Hadhoirmia, A..., Adinani Dhoirffati, Ahamada Mcolo Moinécha, Ahmed Combo Halimati, Ali Babangou Soibia, Ali Mcolo Tissianti, Ali Zamimou, Assani Laylati Lkadri, Babae Ali
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404024_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - et les observations de Me Hamza pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203598_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les observations de Me Hamza, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301702_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 mai 2023, complétée par un mémoire enregistré le 9 juin 2023, Mme B A, représentée par Me Hamza, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2504579_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Hamza, avocate de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103191_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Hamza, avocate de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404465_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - et les observations de Me Hamza pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2203006_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 octobre 2022, Mme A C, représentée par Me Hamza, demande au tribunal : - l'annulation de l'arrêté n° 22-5221 du 4 octobre 2022, par lequel
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2608477_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
B..., représentée par Me Ben Hamza, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2410647_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
B A demande au tribunal de prononcer la réduction des cotisations à l'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre des années 2020 à 2022 en tant que gérant de la SCI Hamza le Pont.
Source officiellePage 2 sur 43
ABERKANE, Hamza
31/07/2026
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Messili, Redha Hamza
31/07/2026
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Dahmane, Hamza
30/07/2026
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Gizaw, Hamza Meles
30/07/2026
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HAFIANE, hamza
30/07/2026
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