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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2403021_20250306
6 mars 2025
1939, a travaillé pendant quarante ans pour une société de l'arsenal de Tarbes, et a fait partie de l'équipe de décontamination des Vautours stationnant sur la base de Reganne en Algérie, où une irradiation
ORTA_2103321_20250225
25 février 2025
A... en vue de déterminer l’existence et l’étendue des préjudices subis suite à une irradiation durant son affectation sur le site de Mururoa de mars à décembre 1984.
7ème chambre
DTA_2204394_20240604
4 juin 2024
C A a ressenti vers 11 heures 30 une douleur importante au niveau de l'aine gauche avec irradiation dans le dos.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400988_20240723
23 juillet 2024
A B, représenté par Me Irali, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 28 aout 2023, prise sur recours administratif préalable obligatoire, par laquelle la présidente du conseil départemental
DTA_2204430_20221014
14 octobre 2022
C A B, qui a présenté, le 6 juillet 2021, une douleur cervicale avec irradiation dans l'épaule gauche à la suite d'un effort de soulèvement de charge, a été vu aux urgences du centre hospitalier de Martigues
1re Section - 3e Chambre
DTA_2431084_20260415
15 avril 2026
fer, qui a diminué ses capacités physiques et cognitives et qu’elle souffre d’une scoliose, associée à des douleurs sciatiques, qui a entraîné des douleurs dorsales, des engourdissements et des irradiations
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2601371_20260219
19 février 2026
B... soutient qu’il est atteint de douleurs lombaires avec irradiation sciatalgie tronquée et paresthésie des membres inférieurs, ainsi que de cervicalgies invalidantes, qui rendent très difficile et périlleuse
2ème chambre
DTA_2303537_20260306
6 mars 2026
8 avril 2014 sur son lieu de travail, ayant chuté d’un escalier entraînant une fracture du bras droit et des douleurs aux rachis lombaire et sacré, rachis cervical, omoplate et épaule droite avec irradiation
Tribunal Administratif de La Réunion
DTA_2200665_20220708
8 juillet 2022
l'expertise est incomplète et que l'expert désigné F la commission de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux n'a notamment pas conclu sur les conséquences du surdosage accidentel d'irradiation
3ème chambre
DTA_2026221_20220923
23 septembre 2022
Par une nouvelle demande du 17 janvier 2018, reçue le 18 janvier 2018, Mme C a sollicité le versement d'une pension d'invalidité au titre de différentes infirmités : " douleurs permanentes avec irradiation
3ème Chambre
DTA_2202838_20240930
30 septembre 2024
médicales produites par le requérant attestent que si la sciatique droite a disparu suite à cette intervention, les douleurs lombaires avec radiation au niveau de la fesse gauche jusqu'à mi-cuisse pouvant irradier
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2313353_20241118
18 novembre 2024
et a été orienté par la suite vers une nouvelle hospitalisation au centre d'évaluation et de traitement de la douleur pour aide au sevrage au tramadol ; -il souffre toujours de lombalgies avec irradiation
Eloignement 72 heures
DTA_2401715_20240322
22 mars 2024
troubles dont il est atteint n'est établie ni par le certificat médical du 6 mars 2024 qu'il produit fait état de " douleurs thoraciques gauches atypiques, avec un souffle systolique foyer aortique sans irradiation
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2507473_20260305
5 mars 2026
A... présente notamment une lombalgie commune sans irradiation dans les membres inférieurs, ni claudication neurologique à la marche. Cependant, en termes de répercussions du handicap, M.
DTA_2200826_20240516
16 mai 2024
Il n'est toutefois pas établi que, si de telles mesures avaient été mises en place, elles eussent révélé une contamination ou une irradiation, et moins encore, que l'une ou l'autre aient été à l'origine
6ème chambre
DTA_2006666_20221128
28 novembre 2022
Le 7 février 2017, alors qu'il effectue une journée d'immersion au service de blanchisserie de l'établissement en vue d'un nouveau poste, il est victime d'un accident de service à la suite d'une irradiation
DTA_2309696_20251008
8 octobre 2025
départemental ainsi que du rapport du 2 novembre 2023 du Dr C..., médecin agréé, faisant état de l’existence d’un « lien direct et essentiel » entre cet accident et les cervicalgies chronicisées avec irradiation
1ère chambre
DTA_2300269_20250128
28 janvier 2025
titre de la loi du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires et de l'indemniser en réparation des préjudices qu'il a subis a raison des irradiations
DTA_2303300_20251021
21 octobre 2025
souterrains ne donnaient, par définition, pas lieu à des retombées ; à l’exception des personnels dont le poste de travail était à proximité immédiate du site d’essai, il ne pouvait y avoir aucune irradiation
Président Delage
DTA_2302936_20240329
29 mars 2024
Il soutient que : - il est en invalidité catégorie 2 depuis 2021 pour hernie discale L4-L5 sur discopathie inflammatoire avec irradiation dans les membres inférieurs et névralgie cervicale brachiale
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