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674 résultats pour « Jouanneaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2309485_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Denys, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2508291_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Jouanneau, - et les observations de Me Lequien, substituant Me Saligari, représentant Mme A....

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2206703_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Dang, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205462_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Denys, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2109025_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Denys, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2309173_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Jouanneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2309381_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Jouanneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2403717_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Jouanneau, - et les observations de Me Berthe, représentant Mme B....

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2407078_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Jouanneau, - et les observations de Me Cocquerez, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2501315_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Jouanneau, - et les observations de Me Berthe, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2311222_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Jouanneau, conseiller, - M. Pernelle, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2025. Le président-rapporteur, Signé D.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2219072_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

C ; - et les observations de Me de Sa-Pallix, se substituant à Me Journeau avocate de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208741_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Jouanneau, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - et les observations de Me Lequien, avocat représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2207548_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205988_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Denys, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2408184_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Jouanneau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501227_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

le versement d'une somme de 900 euros à Me Jouneaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501228_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

l’État le versement d’une somme de 900 euros à Me Jouneaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501229_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

le versement d'une somme de 900 euros à Me Jouneaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501232_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

le versement d'une somme de 900 euros à Me Jouneaux.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

CABINET DE MASSEURS KINESITHERAPEUTES JOUANNEAUX DECHAVANNE

SIREN 512552860GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

14/01/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LES JOUANNEAUX

SIREN 504346578GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Modification survenue sur l'administration.

23/11/2025

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Modifications et radiations RCS B

CABINET DE MASSEURS KINESITHERAPEUTES JOUANNEAUX DECHAVANNE

SIREN 512552860GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

08/06/2016

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Immatriculations et autres annonces RCS A

CABINET DE MASSEURS KINESITHERAPEUTES JOUANNEAUX DECHAVANNE

SIREN 512552860GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

Faciliter l'activité professionnelle de ses membres par la mise en commun de moyens utiles à l'exercice de leur profession

12/06/2009

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

LES JOUANNEAUX

SIREN 504346578GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Acquisition administration gestion de tous droits et biens immobiliers.

15/06/2008

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