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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2400346_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
La SARL Little Garden Daycare demande, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de cet arrêté.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2203925_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Par un mémoire, enregistré le 2 mars 2023, l'EARL Flo Little Ranch déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2303683_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte de désistement d'instance et d'action de la société Montée des Littes.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304404_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
D doivent être mis à la charge définitive de la commune de Liez. 6. Il résulte de tout ce qui précède que la requête présentée par la commune de Liez doit être rejetée.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2127419_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Un mémoire a été présenté par la société Little Big Shop Change 75, enregistré le 5 décembre 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2219789_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 et 28 septembre 2022, la société Little Café, représentée par Me Laureote, demande au juge des référés statuant sur le fondement
Source officielle1ère chambre
DTA_2300854_20250218
18 février 2025
18 février 2025
La décision attaquée comporte également la mention dans ses motifs que : " les valeurs de l'arrêté de 2013 sont fixés sur une production de 30 000 litres de lait traités par jour et non 45 000 litres de
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2311693_20230810
10 août 2023
10 août 2023
ORDONNE : Article 1er : Le dossier de la requête n°2311693 de la commune de Liez est transmise au président du tribunal administratif de Rennes.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2219909_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la Société Little Café ne sont pas fondés.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301951_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
mois), soit 180 couches ; * 5 couches par jour pour les bébés de 5 à 18 mois, soit 150 couches par mois; * 2 couches par jour pour les enfants de 18 à 30 mois, soit 60 couches par mois ; * 1 litre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2110916_20240222
22 février 2024
22 février 2024
à 760 litres par seconde pour le droit d'eau fondé en titre et à 200 litres par seconde pour le droit d'eau fondé sur titre ; 3°) à titre subsidiaire, de désigner un expert ayant pour mission de déterminer
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2014110_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Little Services demande la restitution, en droits et intérêts, des impositions auxquelles elle a été ainsi assujettie. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2308152_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
La commune de Liez soutient que l'immeuble dont Mme C est propriétaire, situé 10 rue de La Villette à Liez (85420), présente un danger pour la sécurité publique.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2202161_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2022, la SAS TGM Associés, représentée par la SELARL Ivorra et Ortigosa-Liaz, agissant par Me Ortigosa-Liaz, demande au tribunal :
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2202021_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 avril 2022, Mme A D épouse C, représentée par la SELARL Ivorra et Ortigosa-Liaz, agissant par Me Ortigosa-Liaz, demande au tribunal :
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2400786_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
d’erreur de 0,70 milligramme par litre et, lors du second contrôlé réalisé le même jour à 21 heures 05, une concentration d’alcool de 0,76 milligramme par litre d’air expiré avec un taux retenu après
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2503134_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
de produit fini est de « 24 g », que le nombre de litres reconstitués après dilution en produit fini s’élève à « 10,41 », que le prix HT du conditionnement est de « 4,95 » et que le prix HT du litre reconstitué
Source officielle7ème Chambre
DTA_2105881_20260210
10 février 2026
10 février 2026
DECIDE: La requête de la société Little Agency est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2206115_20220830
30 août 2022
30 août 2022
représentée par Me Ludot, demande au juge des référés de désigner un expert, sur le fondement de l'article R. 531-1 du code de justice administrative, ayant pour mission de fixer le volume d'eau, en litre
Source officielle3ème chambre
DTA_2002442_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
seconde de mai à septembre, et de 110 litres par seconde d'octobre à avril, et un débit naturel à l'amont si celui-ci est inférieur à ces valeurs.
Source officiellePage 2 sur 205