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79 résultats pour « Martine Wolff »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2409598_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Mme D C, née le 4 septembre 1965, était éducatrice des activités physiques et sportive de la commune de Saint-Martin-d'Hères.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2501430_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Le rapport de Mme Wolff a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2502174_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Wolf, présidente honoraire, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302314_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Marti, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. Le rapporteur, F. Durand Le président, D.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2203436_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Marti, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2023. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300428_20240927

Administratif

27 septembre 2024

27 septembre 2024

Frédéric Durand, rapporteur, - les observations de Me Martin, représentant Mme A. - et les observations de Mme A elle-même. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200376_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. - et les observations de Me Martin, représentant la société Mode Elisa.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2500406_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Le CHU de Martinique ne conteste pas être membre du groupement pour le lot n°3.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2500105_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

durée de cinq ans en l'informant de son signalement aux fins de non admission dans le système d'information Schengen pendant la durée de cette interdiction ; - de lui désigner un interprète en langue wolof

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2302528_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

C ; - et les observations de Me Wolff, se substituant à Me Bertrand, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102468_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Marti, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2023. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2413848_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Martin-Genier ; -les observations de Me Hardouin, avocate commise d'office représentant M. C B, assisté d'un interprète en wolof ,M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2502315_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Martin-Genier, - les observations de Me Hardoin, avocate commise d'office, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2322571_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Martin-Genier ; - les observation de Me Ntsama, avocat commis d'office représentant M. A assisté d'un interprète en wolof ; - et les observations de Me Schwilden, pour le préfet de police.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102628_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Marti, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2024. Le rapporteur, F. Durand Le président, D.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101476_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Marti, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. Le rapporteur, F. Durand Le président, D.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2202845_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Marti, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 août 2024. Le rapporteur, F. Durand Le président, D.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2203037_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Marti, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 août 2024. Le rapporteur, F. Durand Le président, D.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2609461_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Martin-Genier en application des articles L. 922-2 et R. 922-17 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302247_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Marti, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. Le rapporteur, F. Durand Le président, D.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LA RENARDIERE, GROSJEAN, Caroline, Martine, Agnès, WOLFFELSPERGER

SIREN 899460729GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

27/05/2021

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Radiations

WOLFF, Martine, Simone, Née, Baudry

SIREN 348827726GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

10/07/2012

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Radiations

GONCALVES, Béatrice, Martine, Eliane, WOLFF

SIREN 508486545GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

19/02/2010

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Créations

WOLFF, Béatrice, Martine, Eliane, GONCALVES

SIREN 508486545GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

22/12/2009

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