CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

54 452 résultats pour « Mazade »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2304526_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

est intervenu ou la maladie a été diagnostiquée.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302776_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 15 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300407_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

A a été placé en arrêt pour maladie professionnelle à partir du 14 janvier 2022.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2002728_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 mars 2020, Mme B A, représentée par Me Mazza, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 décembre 2019 en tant que le maire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2201465_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Mazats, greffière d'audience, M. de Saint-Exupéry de Castillon a lu son rapport et entendu M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300330_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

B en congés de maladie ordinaire pour la période du 28 janvier 2020 au 27 février 2020, reconnait la maladie professionnelle n°57A concernant l'épaule droite du 28 février 2020 au 5 novembre 2020 avec

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303229_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Ciréfice, président, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2026. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301487_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Mme B a sollicité le 1er avril 2019 son admission au séjour en qualité d'étranger malade.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305199_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

A..., représenté par Me Mazas, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 4 juillet 2023 portant refus de congés de longue maladie et refus d’attribuer le plein traitement provisoire, le plaçant

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303230_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Ciréfice, président, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2026. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2525611_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Séval, - les observations de Me Mazza, représentant M. B..., - et les observations de Me Garnier-Coutild, représentant l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203043_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

et l'a placé en congé de maladie ordinaire à compter du 13 avril 2022 ; 2°) d'enjoindre au centre hospitalier universitaire de Nîmes de le placer en congé de longue maladie.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200048_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

En l'espèce, la consolidation des séquelles de la maladie professionnelle de Mme A a été fixée au 3 juin 2013.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100904_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Il a sollicité le 19 novembre 2019 la délivrance d'un titre de séjour en qualité de parent d'enfant malade.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303210_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Ciréfice, président, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2026. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302344_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 15 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202012_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

, date de consolidation de la maladie.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202013_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

, date de consolidation de la maladie.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104061_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

désignées par les tableaux des maladies professionnelles mentionnées à l'article L. 461-1 du code de la sécurité sociale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2104563_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 septembre 2021, et un mémoire enregistré les 9 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Mazas, demande au tribunal : 1°) d'annuler une

Source officielle

Page 2 sur 2723

← PrécédentSuivant →