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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2200255_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La métro ole Aix-Marseille rovence a ainsi intérêt our agir dans la résente instance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2002870_20230907

Administratif

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Par suite, il y a lieu de rendre l'expertise ordonnée le 6 juillet 2020, opposable à la SCI Oline et à M. F C.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2303122_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

F... a été recruté par la société Olibé qui exploite un magasin sous l’enseigne E.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2212305_20220811

Administratif

11 août 2022

11 août 2022

O R D O N N E : Article 1er : La requête de Olio in live productions SAS est rejetée.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401850_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Par la présente requête, la société Oliver Pub, exploitante de cet établissement, demande l’annulation de cet arrêté. Sur les conclusions aux fins d’annulation : 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2105054_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

A et de l'association CIQ des Olives doit être rejetée en toutes ses conclusions. O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association CIQ des Olives et de M. A est rejetée.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200048_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 7 janvier 2022, le 25 septembre 2023 et le 13 novembre 2023, Mme Natacha Ollier, représentée par Me Allegret-Dimanche, demande

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2202705_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

La société Old consulting a contesté ce rejet par courrier du 10 octobre 2022.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2109385_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ar une ordonnance n°1609385 du 10 février 2017 rendue sur demande de la métro ole Aix-Marseille- rovence, venue aux droits de la communauté urbaine Marseille- rovence-Métro ole, le juge des référés a désigné

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2305017_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Article 2 : La société Estienne construction versera la somme de 2 000 euros à la société Olive travaux au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2101110_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

La requête a été communiquée à la société Ola Energy Réunion qui n'a pas produit d'observations en défense. Par ordonnance du 21 juin 2022 la clôture d'instruction a été fixée au 31 août 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2300268_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins de déterminer les causes et les conséquences des désordres affectant l'étanchéité de la Maison des huiles et olives

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205998_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Par un mémoire, enregistré le 4 janvier 2023, Mme C D, représentée par Me Ollié, informe le tribunal qu'elle se désiste de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2429632_20241109

Administratif

9 novembre 2024

9 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2024, Mme B, représentée par Me Olibé, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2524907_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Vu, enregistré le 25 se tembre 2025, le mémoire en défense ar lequel le réfet de olice conclut au rejet de la requête.   Il soutient que les moyens de la requête ne sont as fondés.    

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2503678_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Matalon ; - Les observations orales de Me Olibé, représentant M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303433_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le plan graphique du PLUi prévoit une marge de recul concernant l'avenue des Olives, au niveau du projet en litige.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303441_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le plan graphique du PLUi prévoit une marge de recul concernant l'avenue des Olives, au niveau du projet en litige.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303444_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le plan graphique du PLUi prévoit une marge de recul concernant l'avenue des Olives, au niveau du projet en litige.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303446_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le plan graphique du PLUi prévoit une marge de recul concernant l'avenue des Olives, au niveau du projet en litige.

Source officielle

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