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1 318 résultats pour « Oudoul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2200716_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Metier, représentant le centre hospitalier Pierre Oudot. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200717_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Metier, représentant le centre hospitalier Pierre Oudot. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200710_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Metier, représentant le centre hospitalier Pierre Oudot. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200712_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Metier, représentant le centre hospitalier Pierre Oudot. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200713_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Metier, représentant le centre hospitalier Pierre Oudot. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200721_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Metier, représentant le centre hospitalier Pierre Oudot. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501420_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Par la présente requête, la société Ouzouer-sur-Trézée 2 PV demande l’annulation des décisions de la préfète de région des 7 novembre 2024 et 23 janvier 2025.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200723_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

, ainsi qu'aux entiers dépens s'il y en a ; 4°) de rejeter l'ensemble des demandes présentées par le centre hospitalier Pierre Oudot.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009251_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Par un arrêté du 9 mai 2018, le maire d'Oudon a délivré un permis de construire à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2302314_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

Par une décision du 27 juillet 2023, le maire de la commune d'Ouroux-en-Morvan a mis en demeure M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403896_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Bracq, demandent au tribunal : 1°) d'annuler le nouveau cadre de gestion du temps de travail et d'organisation des activités des psychologues présenté en réunion par le centre hospitalier Pierre Oudot

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2207363_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Mme A exerce les fonctions d'aide-soignante, au sein du centre hospitalier Pierre Oudot.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2301570_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

- les observations de Me Metier, représentant le Centre Hospitalier Pierre Oudot. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2503446_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

D... et de la commune d’Oudalle tendant à ce que les frais d’expertise soient mis à la charge de la partie adverse ne peuvent qu’être rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2408093_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

le centre hospitalier Pierre Oudot à verser à M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2201793_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La commune d’Ouzous oppose une première fin de non-recevoir tirée de ce que l’arrêté et le courrier du 20 avril 2022 ne feraient pas grief à M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204703_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 26 juillet 2022 et le 17 mai 2023, Mme A C B, représentée par Me Fortin demande au tribunal : 1°) d'ordonner au centre hospitalier Pierre Oudot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2203181_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

1702208 du 3 décembre 2019, le tribunal administratif de Grenoble a déchargé la SAS Almérys de l'obligation de payer la somme de 7 593,62 euros et d'autre part a enjoint au centre hospitalier Pierre Oudot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2202784_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

1°) d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, relative aux conditions de sa prise en charge au centre hospitalier Pierre Oudot

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202070_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Nallet-Rosado, substituant Me Tissot, représentant le centre hospitalier Pierre Oudot. 1.

Source officielle

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OUDOUL SAS

SIREN 835115544GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

08/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

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Dépôts des comptes

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Dépôts des comptes

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Dépôts des comptes

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