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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510782_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Vial-Pailler a lu son rapport et constaté l’absence des parties. La clôture d’instruction a été fixée à l’issue de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403336_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Vial-Pailler, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001420_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

La SCI du Pal est propriétaire de locaux commerciaux situés 9, chemin de la Ginestière à Nice.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2303340_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Il ressort de la pièce PA8 relative au programme et aux plans des travaux d'aménagement que, conformément aux éléments figurant dans l'orientation d'aménagement et de programmation du secteur, le projet

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2000139_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

B, - et les conclusions de Mme Palis De Koninck, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403338_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Vial-Pailler, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2305820_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

les dysfonctionnements de la PAC ne sauraient pas non plus être imputés ; cette chaudière a dû être installée en raison du sous-dimensionnement de la PAC et non de ses interventions ultérieures ; -

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403190_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Palmer, greffier : - le rapport de M. Vial-Pailler, vice-président. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208288_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

représentée par Me Defaux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mai 2022 par laquelle le recteur de l'académie de Lyon a rejeté sa demande d'affectation sur un poste adapté de longue durée (PALD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2107052_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

représentée par son président en exercice, ayant pour avocat Me Benelli, demande au tribunal d'annuler la mise en demeure n° 35118644732 qui lui a été notifiée le 30 août 2021 par le comptable public de la Paierie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2506109_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Vial-Pailler, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400071_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109004_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400646_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306051_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2506151_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402609_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

B A saisit le tribunal d'un litige relatif aux travaux de réalisation d'un pont au sein de la commune de Saint-Pal-de-Chalencon (Haute-Loire). Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106993_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2503821_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Palmer, greffier d'audience, M. Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Provost, substituant Me Vigneron, avocate de M. B A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200672_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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