déclaration préalable déposée par la société Total Quadran en vue de l'implantation d'un mat de mesure du vent sur une parcelle cadastrée ZW13, située dans le lieu-dit Climat des Plantes à Beaune-la-Rolande

un acte anormal de gestion, que la SCI CLC n'a pas d'intérêt propre à aider l'EURL Claudet Roland et que cette aide a un caractère financier et non commercial.

B... et la société Rolland ne peuvent également qu’être rejetées.

Par un mémoire en défense enregistré le 29 juin 2022, le principal du collège Roland Dorgelès conclut au non-lieu à statuer sur la requête.

conseils et prestations et la SA Rolland Wine et consulting revêtaient un caractère financier ".

A à la reprise de l'usine hydroélectrique de Pont-Rolland : 3.

L'exécution des travaux du lot n° 4, " charpente bois - charpente métallique " a été confiée à la SARL Marcel Rolland par acte d'engagement du 9 décembre 2002.

La commune de Beaune-la-Rolande n'est ainsi pas partie au litige dans le cadre de la présente instance.

D E, la Sarl Roland Poulain travaux publics et la Sas Socotec à payer à la commune de Chavin la somme de 77 261,33 euros arrêtée au 31 janvier 2021, augmentée d'un montant de perte de loyer mensuel de

Délibéré après l'audience du 13 octobre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Rouland-Boyer, présidente, - M. de Palmaert, premier conseiller, - Mme Monnier-Besombes, conseillère.

D, maître d'œuvre, et à l'entreprise Rolland, chargée du gros-œuvre.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 juillet 2022 et 7 avril 2023, la SAS Rolande du Dreuilh Créations, représentée par Me Monpion, demande au tribunal : 1°)

A a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Rea-Rolland pour l'Association Office des Sports de la Ville ; - les observations de Me Germe pour la commune de Hyères ; La clôture de l'instruction

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 18 décembre 2021 et le 15 juin 2022, le centre hospitalier Paul Cabanis de Beaune-la-Rolande, représenté par la SELARL FD Avocats

En premier lieu, la société Lapoule Roland soutient qu'aucune astreinte ne lui a été fixée à raison des manquements qui lui sont désormais reprochés.

référés d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 18 mars 2025 par laquelle le maire de la commune de la Bâtie Rolland

administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 13 juin 2025 par laquelle la rectrice de la région académique d'Île-de-France, rectrice de l'académie de Paris a affecté leur fils au collège Roland

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société ETABLISSEMENTS MANQUILLET ROLAND.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société ETABLISSEMENTS MANQUILLET ROLAND.

Par un arrêté du 13 avril 2024, le maire de la commune de La Bâtie-Rolland a accordé le permis d’aménager sollicité.