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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200425_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
S et François Roque, M. U P, Mme et M. V et Laurent Wahl, Mme AB X, M. I D, Mme et M. M Q, M. AE C, Mme AD T, M. W G, M. E Y, Mme et M. F et Jérome Touchet, Mme et M. A AC, Mme et M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2404832_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
) de mettre à la charge de la commune d'Avignon les frais d'expertise ; Il soutient que : - il a été victime d'un accident de service le 3 août 2006 ayant entrainé une lésion de la coiffe des rotateurs
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2404748_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de mettre à la charge de la société Roc et Mer, au profit de la commune d'Eze, une somme à ce titre.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300296_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Roux, président, Mme Ruiz, première conseillère, Mme Béréhouc, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. La rapporteure, I. RUIZ Le président, G.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403333_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par un avenant en date du 31 décembre 2013, son contrat de travail a été transféré à la société Roux.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403334_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par un avenant en date du 31 décembre 2013, son contrat de travail a été en dernier lieu transféré à la société Roux.
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2105731_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er novembre 2021, le syndicat des copropriétaires des immeubles 154 avenue Roque à Creysse, représenté par Me Camboly, demande au tribunal :
Source officielle6ème chambre
DTA_2104523_20240808
8 août 2024
8 août 2024
A défaut de règlement, une lettre de relance a été adressée à Mme Roux le 8 juin 2020.
Source officielle6ème chambre
DTA_2104498_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Une note en délibéré présentée par Mme Roux a été enregistrée le 8 juillet 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1
DTA_2202535_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
B et de Me Lucquet représentant le centre hospitalier Emile Roux. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2404210_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
H..., représentés par Me Culoma, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 31 octobre 2023 par lequel le maire de la Roque-d’Anthéron a accordé un permis de construire à la SCCV La Roque boulevard
Source officielleChambre 1
DTA_2101210_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
C, - et les observations de Me Issartel, représentant le centre hospitalier Emile Roux. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2207609_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
La société Etablissements Roux Gerald n'a droit au paiement de ses travaux qu'à condition qu'ils aient été réalisés.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401459_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Roux et non compris dans les dépens.
Source officielleChambre 3
DTA_2501337_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
B... est technicien biomédical hospitalier au centre hospitalier Emile Roux au Puy-en-Velay.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302510_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Pour prendre ce même arrêté, le directeur de l’EHPAD Mont Le Roux a également reproché à M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2301815_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 mars 2023, l'association pour la préservation du square Armand de la Rouerie, M. D B, M. C F, M. E H et M.
Source officielleChambre 1
DTA_2202418_20260227
27 février 2026
27 février 2026
hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay les frais d’expertise.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2100944_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de mettre à la charge du centre hospitalier Emile Roux la somme de 1 500 euros que M.
Source officielleChambre 3
DTA_2202256_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Par une réponse apportée le 23 août 2022, le centre hospitalier Emile Roux a maintenu sa décision du 31 mars 2022.
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