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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2000358_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
En revanche, Mme B est affectée d'une périarthrite scapulo-humérale et d'une insuffisance surrénalienne qui sont apparues respectivement en 2012 et en 2016, soit au cours de la période d'acquisition des
Source officielle5ème Chambre
DTA_2307696_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B... souffre d’une myopathie facio-scapulo-humérale et que son état de santé nécessite a minima une prise en charge kinésithérapique et une surveillance cardiaque régulière.
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2006461_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
professionnelles et que le deuxième expert a fixé son incapacité permanente partielle (IPP) à un taux de 15 % ; ce dernier a également estimé qu'il existait un état antérieur de 8 % en lien avec une périarthrite scapulo-humérale
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400060_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
20 et 28 septembre 2023, que Mme C... est suivie par un kinésithérapeute pour des douleurs au niveau du rachis cervical et des contractures au niveau des trapèzes supérieurs et des élévateurs de la scapula
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2414795_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
d’un taux d’incapacité supérieur ou égal à 80%, et un de leurs enfants, également porteur de handicap et bénéficiant d’un taux d’incapacité entre 50 et 80%, tous deux atteints d’une myopathie facio-scapulo-humérale
Source officielle5ème chambre
DTA_2209379_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
ambulatoire au centre hospitalier de Firminy, une intervention d'arthrorise, consistant à réduire la luxation de l'épaule et à la stabiliser en mettant deux broches en percutanée pontant l'articulation scapulo-humérale
Source officielle7ème Chambre
DTA_2108622_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
abduction de maintien de l'épaule et du cou sans soutien, lesquels ont entraîné une irritation du nerf du cou ; l'expert, dont les conclusions ont été suivies à tort par le CHU, a relevé des douleurs scapulo-brachiales
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602647_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
A... soutient que son renvoi vers le Maroc n’est pas possible dans la mesure où le compte-rendu de police du 16 mars 2026 versé en défense fait état d’une réponse SCOPOL du 25 août 2021 relative à son
Source officielleMagistrat Mme POUGET
DTA_2303485_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
. - Par une requête, enregistrée le 17 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Cohen-Scali, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 avril 2023 par laquelle
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101546_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
arrêté du 4 juillet 2016, il s'est vu concéder, à titre temporaire, du 22 septembre 2014 au 2 septembre 2017, une pension militaire d'invalidité au taux de 10% pour " séquelles de luxation récidivantes scapulo-humérale
Source officielleJUGE UNIQUE 3
DTA_2402356_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
des conclusions d’expertise en date du 12 décembre 2023 démontrant qu’il présente trois pathologies distinctes, à savoir une myélopathie cervico- arthrosique très évoluée de C4 à C7, une périarthrite scapulo-humérale
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003444_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Toutefois, des écoulements se sont poursuivis nécessitant alors, comme l'indique les comptes-rendus opératoires, une nouvelle intervention pour un nettoyage de l'articulation scapulo-humérale par arthrotomie
Source officielle5ème chambre
DTA_2103673_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
En premier lieu, il résulte de l'instruction que la pathologie en litige est caractérisée par un syndrome douloureux affectant Mme B aux deux épaules, diagnostiqué comme " périarthrite scapulo humérale
Source officielle10ème chambre
DTA_2313670_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
et notamment du certificat médical de la fiche de synthèse du bilan-diagnostic kinésithérapeutique du docteur B en date du 14 novembre 2024 qu'eu égard à l'ablation du membre supérieur droit, de la scapula
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2224489_20230215
15 février 2023
15 février 2023
A souffre depuis l'âge de vingt-cinq ans d'une myopathie facio-scapulo-humérale avec un déficit scapulaire et facial au premier plan mais également axial et proximal aux membres inférieurs, ainsi que d'une
Source officielle4ème Chambre
DTA_2503245_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Elle produit encore un courrier non daté d'une kinésithérapeute faisant état d'une consultation pour des douleurs chroniques cervico-scapulo-brachiales droites et d'un examen évocateur d'un syndrome du
Source officielle2ème chambre
DTA_2100767_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
lors qu'il ne permet pas d'apprécier les différents accès, piéton et véhicule, à l'aire de stationnement, il ressort du plan de masse que le projet prévoit un accès au terrain par la rue du mas du Gay Sçavoir
Source officielle3ème chambre
DTA_2502663_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
centre hospitalier universitaire de Reims, en date des 3 avril 2025 et 24 juillet 2025, que si l’enfant présente une incapacité à lever les bras sans compensation, le diagnostic d’une myopathie facio-scapulo-humérale
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004955_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
L'expertise s'est tenue le 13 février 2013 et l'expert a conclu à la consolidation de la dyskinésie scapulo-humérale résultant du traumatisme du plexus brachial à la naissance, mais a indiqué que la consolidation
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205813_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Moutry, première conseillère ; - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique ; - les observations de Me Boulard, représentant le syndicat des copropriétaires « Le Gentilhomme », et de Me Scapel
Source officiellePage 2 sur 3