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abduction de maintien de l'épaule et du cou sans soutien, lesquels ont entraîné une irritation du nerf du cou ; l'expert, dont les conclusions ont été suivies à tort par le CHU, a relevé des douleurs scapulo-brachiales

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5ème Chambre

DTA_2101546_20231024

Administratif

24 octobre 2023

arrêté du 4 juillet 2016, il s'est vu concéder, à titre temporaire, du 22 septembre 2014 au 2 septembre 2017, une pension militaire d'invalidité au taux de 10% pour " séquelles de luxation récidivantes scapulo-humérale

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JUGE UNIQUE 3

DTA_2402356_20260327

Administratif

27 mars 2026

des conclusions d’expertise en date du 12 décembre 2023 démontrant qu’il présente trois pathologies distinctes, à savoir une myélopathie cervico- arthrosique très évoluée de C4 à C7, une périarthrite scapulo-humérale

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5ème Chambre

DTA_2003444_20240625

Administratif

25 juin 2024

Toutefois, des écoulements se sont poursuivis nécessitant alors, comme l'indique les comptes-rendus opératoires, une nouvelle intervention pour un nettoyage de l'articulation scapulo-humérale par arthrotomie

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5ème chambre

DTA_2103673_20240404

Administratif

4 avril 2024

En premier lieu, il résulte de l'instruction que la pathologie en litige est caractérisée par un syndrome douloureux affectant Mme B aux deux épaules, diagnostiqué comme " périarthrite scapulo humérale

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Section 8 - Chambre 1

DTA_2224489_20230215

Administratif

15 février 2023

A souffre depuis l'âge de vingt-cinq ans d'une myopathie facio-scapulo-humérale avec un déficit scapulaire et facial au premier plan mais également axial et proximal aux membres inférieurs, ainsi que d'une

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4ème Chambre

DTA_2503245_20250919

Administratif

19 septembre 2025

Elle produit encore un courrier non daté d'une kinésithérapeute faisant état d'une consultation pour des douleurs chroniques cervico-scapulo-brachiales droites et d'un examen évocateur d'un syndrome du

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3ème chambre

DTA_2502663_20251223

Administratif

23 décembre 2025

centre hospitalier universitaire de Reims, en date des 3 avril 2025 et 24 juillet 2025, que si l’enfant présente une incapacité à lever les bras sans compensation, le diagnostic d’une myopathie facio-scapulo-humérale

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5ème Chambre

DTA_2004955_20221031

Administratif

31 octobre 2022

L'expertise s'est tenue le 13 février 2013 et l'expert a conclu à la consolidation de la dyskinésie scapulo-humérale résultant du traumatisme du plexus brachial à la naissance, mais a indiqué que la consolidation

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5ème Chambre

DTA_2205813_20251104

Administratif

4 novembre 2025

Moutry, première conseillère ; - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique ; - les observations de Me Boulard, représentant le syndicat des copropriétaires « Le Gentilhomme », et de Me Scapel

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4ème Chambre

DTA_2008935_20240710

Administratif

10 juillet 2024

qu'elles concernent les quais niveleurs, F 29 (Panneaux isothermes 80 A Liseleur) pour 125 571 euros en tant qu'elles concernent des panneaux, cloisons et portes isothermes et F 25 (Sopac plomberie scavo

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4ème Chambre

DTA_2008934_20240710

Administratif

10 juillet 2024

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7ème Chambre

DTA_1803405_20221221

Administratif

21 décembre 2022

Mme A a présenté une périarthrite scapulo-hémurale de l'épaule droite à partir de 2005. Le 26 mars 2007, elle a subi une acromioplastie à la clinique de l'Anjou à Angers (Maine-et-Loire).

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1ère chambre

DTA_2000664_20220713

Administratif

13 juillet 2022

Il demeure dans l'incapacité d'effectuer des activités en hauteur en raison de la perte subtotale de la mobilité de la gléno-humérale et de la scapulo-thoracique.

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5ème chambre

DTA_2305428_20260203

Administratif

3 février 2026

Il résulte de l’instruction, et notamment du rapport d’expertise du 4 février 2022, que Mme C... est atteinte d’une raideur quasi complète dans la scapulo-humérale droite ainsi que d’un déficit moteur

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