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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

12ème Chambre

DTA_2303505_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sénécal, première conseillère ; - et les conclusions de Mme Charlery, rapporteure publique.

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2314930_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Délibéré après l'audience du 26 mars 2026 à laquelle siégeaient : - M. d'Argenson, président, - Mme Sénécal, première conseillère, - Mme Koundio, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302165_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations Me Maamouri, représentant la commune de Senozan et M. B. Considérant ce qui suit : 1. M. B est maire de la commune de Senozan.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200675_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Délibéré après l'audience 6 février 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Rouland-Boyer, présidente, - Mme Sénécal, première conseillère, - Mme Créantor, conseillère.

Source officielle
TA

12ème Chambre (JU)

DTA_2216142_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Sénécal, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2417762_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Le rapport de Mme Sénécal, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2217725_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 27 novembre 2025 à laquelle siégeaient : - M. d'Argenson, président, - Mme Sénécal, première conseillère, - Mme Koundio, première conseillère.

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2300272_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sénécal, première conseillère, - et les conclusions de Mme Charlery, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2520547_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Sénécal, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de M. B... est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2201702_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

enregistrée le 29 juin 2022, Mme B demande au tribunal de modifier certaines mentions figurant dans l'arrêté du 19 mai 2022 par lequel le maire de Sens, président de la communauté d'agglomération du Grand Sénonais

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2502008_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La présidente du tribunal administratif de Caen a désigné Mme Sénécal, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2301042_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Délibéré après l'audience du 19 février 2026 à laquelle siégeaient : - M. d'Argenson, président, - Mme Sénécal, première conseillère, - Mme Koundio, première conseillère.

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2416935_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Le rapport de Mme Sénécal, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C... A...

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2414145_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le rapport de Mme Sénécal, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300459_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

D’autre part, selon les termes du règlement littéral du PLUi de la communauté d’agglomération du Grand Senonais : « La zone naturelle (N) correspond à l’ensemble des espaces du Grand Sénonais qui sont

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2407384_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Délibéré après l’audience du 26 mars 2026, à laquelle siégeaient : M. d’Argenson, président, Mme Sénécal, première conseillère, Mme Koundio, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2608871_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Sénécal, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2417802_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Le rapport de Mme Sénécal, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2414228_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 8 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - M. d'Argenson, président, - Mme Sénécal, première conseillère, - Mme Koundio, première conseillère.

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2310732_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Délibéré après l'audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : M. d'Argenson, président, Mme Sénécal, première conseillère, Mme Koundio, première conseillère.

Source officielle

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SENOCAK, Aksel Sultan Sami

SIREN 104772918Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

29/05/2026

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Radiations

SENOCAK, Dilan, Nurettin

SIREN 885191072Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

13/02/2025

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Modifications diverses

MAISONS NEFS CONSTRUCTION, SENOCAK, Dilan, Nurettin

SIREN 885191072Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

17/05/2022

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Modifications diverses

DNS, SENOCAK, Dilan, Nurettin

SIREN 885191072Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

08/02/2022

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Modifications diverses

, SENOCAK, Dilan, Nurettin

SIREN 885191072GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

24/03/2021

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