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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2307224_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 décembre 2023, la SCI Kawai, la SCI Serguier-Malortigue, la société 2MCA, la SAS Tahoe MM.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301477_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Aux termes du bordereau des prix unitaires (BPU) du marché, le prix 53108.01V " Tapis anti-Affouillement béton " rémunère au mètre carré le tapis anti-affouillement béton posé en mer.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2500834_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Il soutient que : - il a déposé un tapis à côté du conteneur de l'association Le Grenier situé sur la place Commando Kieffer au Havre, le tapis étant trop volumineux pour le mettre à l'intérieur du
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007513_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Il soutient que : - il n'est pas le redevable légal de cette imposition dès lors qu'il n'est pas propriétaire ni preneur à bail de la parcelle sur laquelle sont installés les tapis roulants ; - les
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2301396_20230202
2 février 2023
2 février 2023
lors que la décision attaquée préjudicie de manière suffisamment grave et immédiate à sa situation, s'étant rendue disponible pour occuper au plus vite son poste de travail, et celle de la société NAS TAKI
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2515023_20250823
23 août 2025
23 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 20 et 21 août 2025, la SARL Tapis Rouge, représentée par Me Bouboutou, demande à la juge des référés, statuant
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2301519_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
d'une antenne-relais sur le territoire de la commune de Tanis.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100516_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
En 2018, le conseil municipal de la commune de Tahaa a, pour régulariser ce forage, autorisé le maire à saisir le haut-commissaire de la République en Polynésie française pour l'ouverture d'une enquête
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2500530_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
B... à qui il est reproché d’occuper sans autorisation d’occupation du domaine public un hangar à usage de stockage sur le quai Tapuamu à Tahaa. Sur l’action publique : 2.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303389_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
La requête a été communiquée à la commune de Tanis qui n’a pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2400410_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Me Bon-Julien, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision par laquelle le maire de Tanis
Source officielle4ème Chambre
DTA_1910740_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
. 342-17-1 du code du tourisme dispose que " Tout tapis roulant est implanté en tenant compte des risques naturels éventuels ".
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210743_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juillet 2022, la SARL ACRE TAXIS, représentée par Me Tabi, avocat, demande au Tribunal de : 1°) prononcer la décharge de la cotisation supplémentaire
Source officielle2ème chambre
DTA_2208030_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
S'il n'est pas contesté que Mme A B a chuté au sol alors qu'elle était en train d'utiliser un tapis de course dans la salle de sport du complexe sportif " Le Nautil ", il résulte toutefois de l'instruction
Source officielle1ère chambre
DTA_1900275_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Le géotextile sera recouvert sur une face de boucles de 1 cm de hauteur réparties régulièrement en vue d'assurer l'accroche du pavage béton sur le filtre / () / * Préfabrication des tapis : les tais seront
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2505821_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
remettre à sa disposition, en cellule, les biens qui lui ont été confisqués ; 3°) d’enjoindre au directeur de cet établissement pénitentiaire de remettre à sa disposition la plaque de cuisson et le tapis
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401510_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Tani la somme de 2 000 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2300370_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Si ces tapis étaient en effet positionnés à la verticale contre le mur au fond de la salle, il ne résulte pas de l'instruction que ceux-ci auraient présenté un danger particulier justifiant des mesures
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2603055_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Lamy, magistrat désigné ; - les observations de Me Behloul, substituant Me Tabi, représentant M. B...
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2505820_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
remettre à sa disposition en cellule les biens qui lui ont été confisqués ; 2°) d’enjoindre au directeur de cet établissement pénitentiaire de remettre à sa disposition la plaque de cuisson et le tapis
Source officiellePage 2 sur 26