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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2206298_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
la suite de l'annulation contentieuse de l'arrêté du 8 février 2021, et d'autre part, à la suite de sa contestation des deux avis précités rendus par les médecins agréés.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300860_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
A pour l'année 2004 et non, ainsi que l'indique l'avis de la police aux frontières, pour l'année 2021.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2100835_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Sur avis de deux chirurgiens orthopédiques du centre hospitalier régional d'Orléans, le traitement orthopédique a été poursuivi par la mise en place d'une talonnette de surélévation complétée par une rééducation
Source officielle8ème chambre
DTA_2207667_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
conseil médical en formation plénière et de l'avis favorable de la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, s'est fondée sur l'avis du conseil médical du 12 mai 2022 lequel
Source officielle7ème chambre
DTA_2208385_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Pour prendre la décision du 13 novembre 2020 attaquée, ensemble la décision du 27 avril 2021 rejetant le recours gracieux de Mme D, le directeur général de l'AP-HM s'est fondé sur les avis de deux médecins
Source officielle7ème chambre
DTA_2111044_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Pour prendre la décision du 13 novembre 2020 attaquée, ensemble la décision du 27 avril 2021 rejetant le recours gracieux de Mme D, le directeur général de l'AP-HM s'est fondé sur les avis de deux médecins
Source officielle7ème chambre
DTA_2105886_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Pour prendre la décision du 13 novembre 2020 attaquée, ensemble la décision du 27 avril 2021 rejetant le recours gracieux de Mme D, le directeur général de l'AP-HM s'est fondé sur les avis de deux médecins
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205752_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Celui-ci, après avoir sollicité l'avis de deux sapiteurs, le docteur H, psychiatre, et le docteur B, anesthésiste réanimateur, a remis son rapport le 31 août 2020, dans lequel il conclut que l'épisode
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003234_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
au public précisant l'objet, le lieu et heures où le public pourra faire ses observations et la publication de cet avis dans deux journaux locaux au moins huit jours avant le début de cette mise à disposition
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103384_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
La société AGSM, assureur de l'établissement, leur a proposé une indemnisation sur la base de cet avis à deux reprises.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000926_20230201
1 février 2023
1 février 2023
exécutoire en litige, le transfert de compétence en matière de Plan local d'urbanisme intervenu en application du I de l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales ne pouvant avoir
Source officielle9ème chambre
DTA_2205983_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
La commission de réforme était également éclairée par l'avis de deux médecins agréés qui avaient sollicité eux-mêmes l'avis d'experts.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102612_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
B H et de son fils et des bordereaux de transmission desdits avis que deux rapports médicaux ont bien été établis les 6 octobre et 16 novembre 2020, respectivement par le docteur A et par le docteur G,
Source officielle9ème chambre
DTA_2104160_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Cet avis comprend deux volets, dont le premier porte sur les motifs de son " opposition " au titre de l'atteinte au site inscrit mentionné au point précédent, selon lequel, d'une part, la création d'un
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200194_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Après avoir sollicité l'avis de deux médecins experts ainsi que celui de la commission de réforme, le directeur du centre hospitalier des Pyrénées a refusé de reconnaître, par décision du 28 juin 2021,
Source officielle10ème Chambre
DTA_2009314_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
régularisé cette irrecevabilité ; - le courrier du 22 juillet 2019 visait à recueillir l'avis de Mme B sur son intention de fixer son taux d'IPP à 6%.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2008188_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
régularisé cette irrecevabilité ; - le courrier du 22 juillet 2019 visait à recueillir l'avis de Mme B sur son intention de fixer son taux d'IPP à 6%.
Source officielle10ème Chambre
DTA_1911859_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
régularisé cette irrecevabilité ; - le courrier du 22 juillet 2019 visait à recueillir l'avis de Mme B sur son intention de fixer son taux d'IPP à 6%.
Source officielle4ème chambre
DTA_2201619_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
. 621-7 du code de justice administrative, dans sa rédaction applicable au litige : " Les parties sont averties par le ou les experts des jours et heures auxquels il sera procédé à l'expertise ; cet avis
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004179_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
La société Relyens mutual Insurance, assureur de l'établissement, a proposé à Mme D divorcée C une indemnisation sur la base de cet avis à deux reprises.
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