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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2103083_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Il soutient que : - la décision attaquée méconnaît son droit à la poursuite de ses études ; le fait qu'il soit en reconversion professionnelle ou plus âgé que la moyenne des étudiants ne peut constituer
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103703_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Le cycle à pédalage assisté est défini au point 6.11 de cet article comme étant un " cycle équipé d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt, dont l'alimentation
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_1915138_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Par une lettre en date du 9 mars 2021, Me Lamrani, avocat, informe le Tribunal : - qu'il se constitue aux intérêts de SNC B Cycles et M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106159_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
En ce qui concerne l'utilité du projet de chemin piéton-cycle sur la commune d'Oberschaeffolsheim : 5.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2400909_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
dans un document daté du 7 mars 2024 et, subsidiairement, comme contenue dans un courrier du 19 mars 2024, par laquelle le directeur de l'unité de formation et de recherche (UFR) Sciences de santé de
Source officielleChambre 2
DTA_2502592_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ainsi, l’autorité administrative exerce un contrôle sur le contenu des éléments de l’enseignement et de la pédagogie présentés dans le projet éducatif et leur conformité avec les attendus de fin de cycle
Source officielle1ère chambre
DTA_2102497_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (ENA) ", ainsi que des frais d'hébergement engagés le 16 juin 2021 pour l'oral d'accès à ce cycle.
Source officielle7ème chambre
DTA_2109943_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
de l'organisation des enseignements et de l'évaluation du cycle de formation professionnelle, ainsi que du contenu pédagogique de la formation dans les services de la direction générale des finances publiques
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2101668_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
2, correspondant au niveau CE2, l'intéressée se situant, à la date du contrôle, en début de cycle 3, soit en CM1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202136_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
La répartition des heures de travail à l'intérieur d'un cycle se répète à l'identique d'un cycle à l'autre.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2501273_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La décision attaquée la prive de la possibilité de poursuivre ses études en deuxième cycle en France et le prochain créneau n'interviendra qu'à l'issue du prochain cycle d'études, soit dans trois ans.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307038_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Les modalités de ce contrôle tiennent compte des contraintes spécifiques des étudiants accueillis au titre de la formation continue.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2501272_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La décision attaquée la prive de la possibilité de poursuivre ses études en deuxième cycle en France et le prochain créneau n'interviendra qu'à l'issue du prochain cycle d'études, soit dans trois ans.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000804_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
continue et sans difficulté avec les cycles de travail de 7 h 45.
Source officielle4ème chambre
DTA_2500291_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 janvier 2025, Mme C..., représentée par Me Mongis, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions contenues dans l’arrêté du 12 novembre
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2300892_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Aux termes de l'article 9 de l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2315862_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
en tant que cet organisme a refusé de lui accorder un aménagement pour l’épreuve intitulé « lecture critique d’articles scientifiques » aux épreuves classantes nationales donnant accès au troisième cycle
Source officielle5ème chambre
DTA_2201360_20230209
9 février 2023
9 février 2023
En ce qui concerne les cycles de travail : 3.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2103019_20250828
28 août 2025
28 août 2025
cycle à l'autre et ne peut être inférieure à la semaine ni supérieure à douze semaines ; le nombre d'heures de travail effectué au cours des semaines composant le cycle peut être irrégulier. / Il ne peut
Source officielle7ème Chambre
DTA_2103020_20250828
28 août 2025
28 août 2025
cycle à l'autre et ne peut être inférieure à la semaine ni supérieure à douze semaines ; le nombre d'heures de travail effectué au cours des semaines composant le cycle peut être irrégulier.
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