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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2205709_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Un angio-scanner réalisé le même jour faisant évoquer un thrombus pariétal sans écarter une éventuelle dissection carotidienne, une thrombo-aspiration a été réalisée et un stent carotidien interne droit
Source officielle5ème chambre
DTA_2102443_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
A ; 3°) déterminer la cause et le moment d'apparition probable de la thrombose veineuse présentée par M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2010058_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
serrée par un auxiliaire de puériculture; - la faute du centre hospitalier intercommunal de Créteil et de l’AP-HP doit être regardée comme étant à l’origine, à hauteur de 50 %, de la survenue de la thrombose
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2505477_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
B, le directeur général de l'ONIAM a relevé, d'une part, que les données de la littérature scientifique ne permettent pas d'établir un lien de causalité entre la survenue d'une thrombose veineuse et la
Source officielle4ème chambre
DTA_2300789_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
B et la thrombose cérébrale n'est pas établi et ce d'autant que le dossier médical du requérant fait apparaître un état antérieur à l'origine de cette affection.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2200682_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Le 14 mars 2012, un doppler et un scanner abdomino-pelvien ont mis en évidence une thrombose veineuse.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102002_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
survenue non pas d'un épisode unique d'obstruction artérielle mais d'embolies multiples évoluant discrètement par paliers pendant plusieurs semaines voire plusieurs mois à partir d'une ou plusieurs thromboses
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2308982_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
requérante et non sérieusement démenties par le département que celle-ci souffre d'hypothyroïdie, d'insuffisance veineuse chronique, d'une tendinopathie invalidante de la coiffe des rotateurs droits, d'une thrombose
Source officielle1ère chambre
DTA_2002015_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Or, il résulte du rapport d'expertise du 10 juillet 2023 que le risque thrombotique a été minoré par le médecin anesthésiste, qui n'a pas pris en compte les recommandations indiquées par le cardiologue
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106467_20240213
13 février 2024
13 février 2024
En août et octobre 2010, il a connu deux épisodes thrombiques veineux.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2302121_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
la date de sa nouvelle prise en charge par le service, le 28 décembre 2022, elle a finalement été informée d'une aggravation du cancer de son époux et de ce que ce dernier souffrait également d'une thrombose
Source officielleAide sociale
DTA_2402074_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Il soutient qu’il a souffert d’une embolie pulmonaire et qu’en raison de ses thromboses veineuses et de phlébites, il souffre de sa jambe droite, ce qui justifie que lui soit accordé la CMI portant la
Source officielle7ème chambre
DTA_2210224_20240806
6 août 2024
6 août 2024
Suite au diagnostic de thrombose de la fémorale profonde, de présence de caillots dans la fémorale superficielle basse, dans la poplitée et dans l'artère de jambe, Mme B a alors été prise en charge et
Source officielle2ème chambre
DTA_2025363_20230213
13 février 2023
13 février 2023
D, et que la survenue d'épisodes thrombotiques ne peut être prise en charge par la solidarité nationale, n'étant pas une conséquence anormale de l'état antérieur.
Source officielle6ème chambre
DTA_2304528_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Une écho Doppler réalisée le 1er août 2016 a révélé l’existence d’une thrombose ancienne de la veine jugulaire interne droite. L’ablation du PAC a eu lieu le 8 septembre 2016.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000728_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Après que le corps médical ait exclu la possibilité de pratiquer une thrombolyse, une thrombectomie par trombo aspiration a été décidée et réalisée à 21h30, avec succès.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302688_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
raison de la persistance des douleurs, il a de nouveau consulté son médecin traitant qui lui a pris un rendez-vous en urgence le matin même avec un angiologue ; - l'échodoppler réalisé a confirmé une thrombose
Source officielle2ème chambre
DTA_2101365_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
C a été admis au service des urgences du centre hospitalier de Bastia le 2 février 2018 pour une thrombose veineuse superficielle bilatérale.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2500800_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Un scanner cardiaque éliminait l'hypothèse d'un thrombus. Le 8 décembre 2021, l'anesthésie générale prévue pour la fibroscopie était réalisée accompagnée d'un choc électrique externe.
Source officielle5ème chambre
DTA_2106792_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
En octobre 2018, des examens d'imagerie ont identifié la présence d'un corps étranger et l'existence d'une thrombose fémorale superficielle distale et poplitée liée à ce corps étranger.
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