CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 307 résultats pour « Bonzi »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400454_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante de la province Sud. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400318_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Loste pour la société requérante et de M. A, représentant l'Etat.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500019_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Pieux, se substituant à la SELARL d'avocats Virginie Boiteau, représentant M. B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2514039_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

A..., représentée par Me Bouzi, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2514995_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

A..., représenté par Me Bouzi, avocat, doit être regardé comme demandant au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2203273_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

C E, représenté par Me Le Bonnois, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, au pôle de santé du Villeneuvois

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2507381_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Terras, - et les observations de Me Boni, représentant Mme A....

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103039_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. Le magistrat, Signé F. A Le président, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE

DTA_2500008_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Bozzi La République mande et ordonne au haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107631_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

dans un délai de trois mois à compter du jugement définitif statuant sur la requête de la société actuellement pendante devant le tribunal de commerce de Laval et de déduire du montant consignation le boni

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500305_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la SELARL Loïc Pieux, avocat des requérants, et de la représentante de la commune de Nouméa

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301291_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Bozzi a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306834_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Bozzi, - et les observations de Me vaillant substituant Me Le Bourhis représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1. Mme B, ressortissante géorgienne, est entrée en France le 6 novembre 2018.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306082_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Bozzi a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M. D A B, ressortissant de nationalité angolaise, déclare être entré sur le territoire français le 24 mars 2017.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401673_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Bozzi a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M. D, ressortissant égyptien, est entré irrégulièrement en France en septembre 2011 selon ses déclarations.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203607_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001980_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Bozzi, - et les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme A est incarcérée au centre pénitentiaire de Rennes.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001981_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Bozzi, - et les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme B est incarcérée au centre pénitentiaire de Rennes.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102124_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de M. A C, et de Me Maccario, de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Pont-Scorff.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400600_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la SELARL Reuter-de Raissac, avocat de M.

Source officielle

Page 20 sur 66

← PrécédentSuivant →