CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 718 résultats pour « Pierry »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2408093_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

le centre hospitalier Pierre Oudot à verser à M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2220665_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

des conclusions de la requête de la Société Assurecureuil Pierre 5 est rejeté.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005148_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Une note en délibéré a été enregistrée le 20 octobre 2023 pour la SA Pierre Houé et associé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400250_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Un mémoire en défense, enregistré le 28 septembre 2025, a été présenté pour le centre communal d’action sociale de Saint-Pierre, représenté par Me Karjania, et n’a pas été communiqué.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501445_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Pierre-Paul Riquet 31000 TOULOUSEImmeuble en entier + dépendances le cas échéantMadame M 25 rue De Luppe - 31500 TOULOUSE 821 AB 313 59, rue Pierre-Paul Riquet 31000 TOULOUSEImmeuble en entier

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2004636_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

La SARL La Pierre de La Celle demande, à titre principal, l'annulation de ces arrêtés et décision et, à titre subsidiaire, leur annulation partielle. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2202664_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

La société Etablissements Pierre Revil a adressé une offre au titre du lot n° 1 Gros œuvre et du lot n° 2 Enduits extérieurs.

Source officielle
TA

Juge unique 2ème chambre

DTA_2301122_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par un déféré, enregistré le 19 juin 2023, le préfet du Jura demande au tribunal de rectifier les résultats du scrutin organisé le 9 juin 2023 dans la commune de Saint-Pierre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2209507_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

A demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'enjoindre à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes " Résidence Pierre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2404523_20240726

Administratif

26 juillet 2024

26 juillet 2024

2024 par laquelle le directeur académique des services de l'Education nationale de l'académie de Toulouse a refusé d'accorder une dérogation à leur fille C pour une entrée en classe de 6ème au collège Pierre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2205244_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

la commune de Pierre-Bénite la somme de 2 400 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2304704_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 août 2023, la SARL Pierre-Yves Lebel demande au tribunal de lui rembourser le crédit d'impôt " métiers de l'art " au titre de l'exercice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309836_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

B A, expert, aux fins de déterminer les causes et les conséquences des désordres affectant le mur en pierres et sa propriété, notamment sa terrasse et sa maison d'habitation, située 18 boulevard de l'Industrie

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604207_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

A... comme conseiller communautaire de la communauté de communes Beaujolais Pierre Dorées. D E C I D E : Article 1er : L’élection de Mme C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2011826_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 novembre 2020, l'Association Cultuelle Église Évangélique Luthérienne Saint-Pierre, demande au tribunal d'annuler la décision en date du 12

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101365_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

; - les moyens soulevés par la société Nobles Pierres ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2301429_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 mai 2023, le maire de la commune de Saint-Pierre-ès-Champs demande au juge des référés, de désigner un expert en application des dispositions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2303605_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

A, Jean-Pierre Langlais. Il soutient que le bâtiment présente un danger pour la sécurité publique. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2603013_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 mars 2026, la communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées, représentée par son président en exercice, demande au juge des référés :

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201167_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Sous le n° 2201167, par une requête, enregistrée le 27 septembre 2022, la SAS AMC Patrimoine, maçonnerie, pierres, représentée par M.

Source officielle

Page 20 sur 636

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC416 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PIERRY VOYAGES

SIREN 444902209Greffe du Tribunal de Commerce de reims

06/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIERRY

SIREN 908454879Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

13/08/2026

Voir →

Créations

PIERRY RESTAURATION

SIREN 108418419Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

Cette société n'exerce aucune activité.

11/08/2026

Voir →

Modifications diverses

PIERRY, Anne

SIREN 983000969Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE DOMAINE PIERRY

SIREN 405359480Greffe du Tribunal de Commerce de reims

02/08/2026

Voir →