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pour indiquer aux enfants de sortir du centre de loisirs avant l’heure officielle prévue à 18 h ; - ils se rendent ensuite au parc des Vauvettes, où A... se blesse à la cuisse gauche en heurtant la poignée

Source officielle

Mme Chaumont

DTA_2403927_20240717

Administratif

17 juillet 2024

L'OMS, qui a mené une mission conjointe des Nations unies le 16 décembre 2023, fait état de ce que l'hôpital Al-Shifa, autrefois le plus important de Gaza, fonctionne avec une poignée de médecins, quelques

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Tribunal Administratif de Paris

DTA_2204549_20231122

Administratif

22 novembre 2023

Il résulte de ce qui a été dit au point 4 que l'hôpital Saint-Antoine a commis des manquements fautifs dans la prise en charge de Mme C.

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4ème chambre

DTA_2201770_20250610

Administratif

10 juin 2025

Sur ce point les conclusions indemnitaires doivent être rejetées. 14. Il résulte de l'ensemble de ce qui précède que l'indemnité totale destinée à réparer les préjudices subis par M.

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Magistrat M. BONHOMME

DTA_2003632_20221109

Administratif

9 novembre 2022

), 9 octobre 2009 (1 point), 11 janvier 2011 (1 point), 22 avril 2011 (1 point), 18 juillet 2013 (1 point), 23 décembre 2013 (1 point), 26 novembre 2014 (1 point), 17 juin 2015 (1 point), 21 septembre

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6ème chambre

DTA_2209714_20250423

Administratif

23 avril 2025

En raison de douleurs au poignet et d'un œdème de la main gauche, elle s'est rendue au service des urgences du centre hospitalier de Calais le 1er juillet 2018, où il a été procédé le lendemain à une évacuation

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1ère Chambre

DTA_2203017_20250220

Administratif

20 février 2025

Le 26 avril 2017, Mme B a été victime d'un accident ayant entraîné une fracture du poignet reconnu imputable au service, et d'un autre accident de service le 29 mars 2021 ayant entraîné une tendinite de

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5ème Chambre

DTA_2104399_20230919

Administratif

19 septembre 2023

B au cours de sa prise en charge, à l'origine d'un taux de déficit fonctionnel permanent de 10 % ; - à la suite de l'ostéosynthèse du poignet gauche par broche et plaque subie le 16 décembre 2012 au

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5ème Chambre

DTA_2401138_20260210

Administratif

10 février 2026

En deuxième lieu, il ressort du rapport d’expertise, corroboré sur ce point par le certificat du médecin légiste ayant examiné M.

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2ème chambre

DTA_2401758_20260105

Administratif

5 janvier 2026

Considérant ce qui suit : Mme A..., assistante sociale, a été recrutée le 2 janvier 2009 par l’hôpital de Poligny, devenu le centre hospitalier intercommunal (CHI) du Pays du Revermont en 2018.

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JU2

DTA_2300621_20230428

Administratif

28 avril 2023

Pour les mêmes motifs que ceux indiqués au poin1 3 du présent jugement, le moyen tiré de ce que la décision fixant le pays de destination est contraire à l'article 2 de la convention européenne de sauvegarde

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Pôle contentieux sociaux

DTA_2502702_20260202

Administratif

2 février 2026

personnes handicapées » dès lors qu’il est atteint d’une discopathie évolutive, d’une nécrose aux genoux laquelle nécessite des séances de kinésithérapie, qu’il a subi l’ablation de la tête cubitale du poignet

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Tribunal Administratif de Paris

DTA_2530509_20251120

Administratif

20 novembre 2025

droit au séjour ; que cette situation entrave la poursuite de sa scolarité à l’American School of Modern Music et l’empêche de bénéficier d’une couverture maladie en dépit d’un kyste douloureux au poignet

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Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2304126_20240301

Administratif

1 mars 2024

B soutient présenter un gonflement du poignet gauche ainsi que des douleurs importantes.

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3ème chambre

DTA_2301242_20250528

Administratif

28 mai 2025

Il résulte par ailleurs de l'instruction que cette chute a causé une fracture du poignet gauche et un important hématome frontal à Mme A, ayant nécessité une nouvelle prise en charge pluridisciplinaire

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juge unique (6)

DTA_2307169_20251126

Administratif

26 novembre 2025

Il ressort également des pièces du dossier que, s’il a recours à une orthèse ou à une prothèse, celle-ci concerne son poignet.

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ELOIGNEMENT

DTA_2307422_20230911

Administratif

11 septembre 2023

B a indiqué lors de cette audition s'être blessé au poignet quelques heures plus tôt, il ne produit à l'instance aucune pièce médicale qui établirait que son état de santé, à la date de la décision attaquée

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2ème chambre

DTA_2304647_20251218

Administratif

18 décembre 2025

C... le 21 août 2023, a évalué son incapacité permanente partielle, en l’absence d’élément nouveaux, aux taux de 8 % pour une raideur moyenne du poignet gauche chez un droitier, 5 % pour une castration

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Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504819_20260323

Administratif

23 mars 2026

centimètres de la surface du sol ; - l’accident s’est déroulé sur la deuxième route faisant jonction entre le Pont Daladier et le Pont Saint-Bénézet, à Avignon ; - elle a subi une entorse au poignet

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Reconduite à la frontière

DTA_2210117_20230109

Administratif

9 janvier 2023

difficultés liées à l'accident dont il a été victime en 2012, qui l'a notamment conduit à subir une arthrodèse radiocarpienne en septembre 2022 en France, du fait des séquelles du traumatisme subi au poignet

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