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437 résultats pour « Terrason »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2202172_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

TerrasLa greffière, signé E.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2512716_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, et les observations de Me Terrasson, substituant Me Ozeki, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401497_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Argentin, magistrat désigné ; - les observations de Me Terrasson, substituant Me Naili, représentant M.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2306639_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

TerrasLa greffière, signé P.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2402081_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

TerrasLa greffière, signé P.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2600263_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

TerrasLa greffière d’audience, signé E.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304558_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

TerrasLa greffière, Signé H.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2306610_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

TerrasLa greffière, signé P.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2306633_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

TerrasLa greffière, signé P.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306762_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

TerrasLa greffière, Signé E.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401956_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

TerrasLa greffière, Signé E.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2402074_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

TerrasLa greffière d'audience, signé A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300146_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Le projet en litige consiste à ajouter un étage supplémentaire en R+2 à la construction existante, sous une nouvelle toiture composée d’un terrasson en zinc et de deux brisis en ardoise.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2602883_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

B... à se présenter tous les lundis, mercredis et vendredis, sauf jour férié, entre 9h et 9h30 à la brigade de gendarmerie de Terrasson-Lavilledieu.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2300939_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Il ressort des pièces du dossier que la toiture au-dessus de l'égout de toiture du projet est composé d'un brisis puis d'un terrasson à 30° et d'un faîtage.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202701_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

, la création d'une banquette de déviation VMC sur la terrasse accessible à R+3 et la modification des plans de sous-sol -1 et sous-sol -2.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302366_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

A, - les observations de Me Terrasson substituant Me Coutaz avocat de M. B. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301927_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Au cours de l'intervention, il a été retrouvé un ovaire droit tordu et nécrosé avec un tératome sous-jacent mature. Dans les suites de l'intervention, les douleurs de la patiente ont disparu. 2.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2306716_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

TerrasLa greffière, signé P.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306752_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

TerrasLa greffière, Signé E.

Source officielle

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