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38 528 résultats pour « hospitaliers »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2400428_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Mme A a exercé les fonctions d'infirmière au sein du centre hospitalier (CH) de Troyes à compter de l'année 2001 et a été titularisée le 1er mars 2003.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103033_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Le centre hospitalier Sud Essonne a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2302533_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Elle a subi le 13 avril 2016 une opération chirurgicale de dérivation (by-pass) gastrique au département de chirurgie générale à l'hôpital Jacques Monod du groupe hospitalier du Havre.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200778_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Le 6 octobre 2020, une nouvelle hospitalisation a conduit à l'amputation transfémorale de sa jambe gauche. M. A a quitté l'hôpital le 29 mars 2021. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2508364_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

réponse de la préfecture sur sa demande de renouvellement de titre de séjour en tant qu’étranger malade, alors que son état de santé ne cesse de se dégrader et sa situation médicale nécessite un suivi hospitalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2501460_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Elle soutient que : - le 17 mai 2013, J E a été hospitalisé au centre hospitalier de Sedan à la suite d'une chute ayant occasionné une fracture fermée de l'extrémité inférieure de l'humérus supra condylienne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2512395_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

Émile Roux - AP-HP a requalifié, à compter du 19 juillet 2025, l'hospitalisation de son épouse en " séjour de pure convenance personnelle " ; 2°) d'enjoindre au directeur de l'hôpital Émile Roux - AP-HP

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301004_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

L'intéressée est demeurée hospitalisée dans cet établissement jusqu'au 18 août, date à laquelle elle a été transférée au service orthopédique du centre hospitalier universitaire (CHU) de Dijon, où a été

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2208104_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

G... lors de son hospitalisation au centre hospitalier de Dunkerque, et le montant des débours ainsi exposés ; 2°) de condamner le centre hospitalier de Dunkerque à lui rembourser la somme de 143 090,19

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2207217_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

au centre hospitalier, pour un montant de 8 211,50 euros (7967,06 + 244,44).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2302476_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

universitaire (CHU) de Nice où elle a été hospitalisée le 25 mai 2022 au service des pathologies et endocrinologie et d'évaluer ses entiers préjudices en vue d'une indemnisation.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1911501_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Mme B A a été hospitalisée, le 18 décembre 2015, au groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise, afin d'y bénéficier d'une opération de déligature des trompes sous anesthésie générale.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305391_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

C..., âgée de vingt-huit ans, a été hospitalisée à trente-neuf semaines et cinq jours d’aménorrhée au sein du centre hospitalier d’Arpajon pour suspicion de rupture prématurée des membranes fœtales en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2407465_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Elle était hospitalisée le 27 juin 2022 jusqu'au 1er juillet 2022 au service de réanimation polyvalente du Centre hospitalier de Périgueux au motif d'une détresse respiratoire aiguë.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101794_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Mme C G, alors âgée de 85 ans, a été victime dans la nuit du 22 au 23 janvier 2013 d'une détresse respiratoire qui a nécessité son hospitalisation en urgence au service d'accueil et d'urgence de l'hôpital

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2300889_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

L'Assistance publique-Hôpitaux de Paris soutient que les comptes-rendus d'hospitalisation répondant à la demande de Mme A lui ont été communiqués.

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TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2202449_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

, la qualité des soins administrés à Léah jusqu'au 14 avril 2022, - d'examiner, au regard de la pratique normale hospitalière, la qualité des soins administrés à Léah depuis avril 2022, notamment dans

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1908620_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

L'intéressé a ensuite été hospitalisé du 18 au 21 février 2019 à la clinique Brétéché (Nantes) pour la prise en charge de son algodystrophie puis a été hospitalisé à domicile jusqu'au 15 mars 2019.

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TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2312755_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

En raison du deuxième épisode de décompensation aigüe, survenu dans la nuit du 27 au 28 juin 2012, soit deux jours après sa sortie de la première hospitalisation, Mme B... a été hospitalisée du 28 juin

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2107164_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

du service public hospitalier.

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