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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2210130_20250709
9 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M.
DTA_2208939_20250528
28 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - et les conclusions de M. Boidé, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2110837_20240125
25 janvier 2024
Trottier, président Mme Lopa Dufrenot, vice-présidente, Mme Ollivaux, première conseillère, Assistés de M. Giraud, greffier.
6ème Chambre
DTA_2007363_20221104
4 novembre 2022
alors qu'elle se rendait à pied à son commerce situé dans le centre-ville d'Aix-en-Provence après avoir mis le pied dans une cavité se trouvant au milieu de la chaussée au niveau de la Boucherie " Olivier
DTA_2106346_20231221
21 décembre 2023
DTA_2206027_20250206
6 février 2025
4ème chambre
DTA_2205028_20240206
6 février 2024
Olivier Mesnard demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 2 mai 2022 par laquelle le conseil municipal de la commune de La Mulatière a adopté le compte administratif et le compte de gestion
DTA_2104134_20240111
11 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M. Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Pautot pour M.
DTA_2103940_20231207
7 décembre 2023
DTA_2400640_20240712
12 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M. Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Barlet pour Mme B.
DTA_2308520_20260407
7 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - et les conclusions de M. Boidé, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2401627_20240416
16 avril 2024
Vu les procédures suivantes : I°/ Par une requête enregistrée sous le n°2401627 le 10 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Olivier, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement
DTA_2402420_20251212
12 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 21 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mullié, présidente, Mme Flandre Olivier, conseillère, Mme Giesbert, conseillère.
DTA_2405297_20251226
26 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 5 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mullié, présidente, Mme Flandre Olivier, conseillère, Mme Giesbert, conseillère.
2ème Chambre
DTA_2407744_20251014
14 octobre 2025
C..., représenté par Me Ollivier, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du préfet de l'Isère rejetant sa demande de titre de séjour ; 2°) d’enjoindre au préfet de l'Isère de
DTA_2500131_20260313
13 mars 2026
Le rapport de Mme Flandre Olivier a été entendu au cours de l’audience publique Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2300362_20250709
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M.
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2201827_20220711
11 juillet 2022
Le magistrat désigné, Olivier Di B
ORTA_2201962_20220721
21 juillet 2022
Le magistrat désigné, Olivier Di D
1ère chambre
DTA_2203695_20241114
14 novembre 2024
Toutefois, si Mme A indique dans la notice descriptive du projet que l'eau issue de son forage aura pour seul finalité l'irrigation de ses cultures, notamment d'oliviers, sans consommation humaine, il
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