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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2300388_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
quarantaine, les couloirs de circulation des animaux, les aires d'exercice, de repos et d'attente des élevages bovins, les quais d'embarquement, les enclos des élevages de porcs en plein air, ainsi que les vérandas
Source officielle1ère chambre
DTA_2410918_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Une pente de toit plus faible peut être admise pour des raisons techniques, environnementales ou pour les vérandas () Les toitures-terrasses sont interdites sauf comme élément restreint, bâtiment de liaison
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204697_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Il résulte des pièces produites qu'il réside depuis 2015 au 30 boulevard Jean Baptiste Verany à Nice EDF et qu'il a travaillé en tant que mécanicien depuis son arrivée dans le cadre d'un contrat à durée
Source officielle8ème Chambre
DTA_2212435_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Il ressort des pièces du dossier que le plan de masse de l'état existant fait apparaître le pavillon existant et sa véranda ayant vocation à être démoli avec une échelle permettant de le mesurer et des
Source officielle8ème Chambre
DTA_2212427_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Il ressort des pièces du dossier que le plan de masse de l'état existant fait apparaître le pavillon existant et sa véranda ayant vocation à être démoli avec une échelle permettant de le mesurer et des
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2211444_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Ledit rapport fait également état de deux auvents et d’une véranda attenante aux bureaux, pour une superficie totale de 185 m2 que l’administration a qualifié de parties secondaires couvertes (P2).
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2210148_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
la consultation de l’application cadastre.gouv permet de constater que la surface totale de la maison est de plus de 52 m², surface qui doit par ailleurs être complétée par la surface totale de la véranda
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2207863_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
la consultation de l’application cadastre.gouv permet de constater que la surface totale de la maison est de plus de 52 m², surface qui doit par ailleurs être complétée par la surface totale de la véranda
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200944_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
délivré à Mme D un permis de construire pour la modification des façades sud et nord d'un bâtiment existant sur les parcelles cadastrées section AI nos 47 et 476, la modification de la toiture de la véranda
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2410311_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Ledit rapport fait également état de deux auvents et d’une véranda attenante aux bureaux, pour une superficie totale de 185 m2 que l’administration a qualifié de parties secondaires couvertes (P2).
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300619_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
quarantaine, les couloirs de circulation des animaux, les aires d'exercice, de repos et d'attente des élevages bovins, les quais d'embarquement, les enclos des élevages de porcs en plein air, ainsi que les vérandas
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2509807_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Dans ce contexte, le requérant démontre qu'en conséquence du rejet implicite de cette demande, il ne pourra exécuter le contrat à durée indéterminée que lui propose la société France Veranda à compter
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303687_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Ces pentes pourront être modifiées pour une opération donnée : / - L’intégration d’éléments producteurs d’énergies / - une réhabilitation / - une véranda / - les constructions autres que l’habitation »
Source officielle1ère Chambre
DTA_2211810_20250211
11 février 2025
11 février 2025
bureaux, les commerces, l'artisanat " et les pièces secondaires comme " les pièces telles que : cuisines, salles d'eau, cabinets d'aisance, buanderies, débarras, dégagements, dépendances, lingeries, vérandas
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2202843_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
L'adjonction de volumes bâtis (lucarnes, prolongements de façades, vérandas) ne peut être autorisée que dans la mesure où ils s'intègrent de façon harmonieuse dans la composition d'ensemble ().
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302619_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
. - Autres aspects de matériaux de couverture admis : - matériaux translucides dans le cas de vérandas, de serres ou de fenêtres de toits, - matériaux métalliques (tels que zinc, bacs aciers, ) lorsqu'ils
Source officielle4ème chambre - Juge Unique
DTA_2200210_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
qui se situe dans une zone géographique éloignée du centre commercial et de la piscine, ne présente pas les mêmes caractéristiques que d'autres mobil-homes offrant davantage de prestations comme une véranda
Source officielle8ème Chambre
DTA_2009659_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
. / Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus
Source officielle1ère chambre
DTA_1902451_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
F, à 2 494,75 euros au titre des travaux d'aménagement de la porte de la cuisine et de la baie vitrée de la véranda, à 7 478,65 euros au titre des frais d'aménagement du véhicule et de formation à la conduite
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304584_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
comporte bien deux constructions à usage de cabanon et de cuisine d’été, dont il est constant qu’elles sont implantées à moins de 3 mètres l’une de l’autre et qu’il ne s’agit ni d’abris de jardin ni de vérandas
Source officiellePage 21 sur 24