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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2500236_20250425
25 avril 2025
valoir qu'il a initié en France une procédure d'assistance médicale à la procréation avec son épouse, il ne conteste pas que cette procédure a pris fin et qu'elle n'a pas donné lieu à une fécondation in-vitro
DTA_2008779_20240227
27 février 2024
infime, sans que la requérante établisse que l'absence d'analyse de celui-ci ait été susceptible d'impacter les conclusions du rapport, mais également d'un test Ames et de deux tests de micronoyau in vitro
2ème Chambre
DTA_2004008_20230810
10 août 2023
Grenoble Alpes Métropole regroupe 49 communes, dont la commune de Saint-Martin-le-Vinoux. Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) a été approuvé par délibération du 20 décembre 2019.
7ème Chambre
DTA_1914448_20231107
7 novembre 2023
contrôles des matières premières, le mode de préparation de la forme pharmaceutique, les contrôles du produit fini et, en particulier pour les formes orales solides, les essais comparatifs de dissolution in vitro
DTA_2115989_20250513
13 mai 2025
Le 21 juin 2013, elle a bénéficié d'une cure de l'hydrosalpinx gauche et soutient que, par la suite, deux fécondations in vitro ont été réalisées, sans succès.
6ème Chambre
DTA_1902975_20240702
2 juillet 2024
B, - et les observations de Me Vitour, représentant l'association tricastine d'aide aux personnes handicapées et les observations de Me Ferrand, représentant le département de la Drôme.
DTA_2103019_20231107
D'autre part, contrairement à ce que soutiennent les associations requérantes, il ne ressort pas des pièces du dossier que la seule circonstance que les tests in vitro actuellement réalisés contiennent
1ère chambre
DTA_2202263_20240704
4 juillet 2024
Il expose qu'a été constatée la réalisation de travaux de remise en état d'un plan d'eau sur la propriété du château de Villaroux, sans qu'ils aient été préalablement portés à la connaissance de l'administration
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2601528_20260331
31 mars 2026
dans son analyse les spécificités et les lacunes reconnues de l’état actuel des connaissances scientifiques, en écartant l’ensemble cohérent et complet de données dit « A... », comprenant des études in vitro
6ème chambre
DTA_2202110_20240703
3 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lançon, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - les observations de Me Vitour, substituant Me Naitali, avocat
DTA_2300788_20250702
2 juillet 2025
En quatrième lieu, le fait que Mme O aurait dû abandonner son projet d'avoir un cinquième enfant par fécondation in vitro, à la suite des complications de son accouchement, n'a jamais été évoqué lors des
DTA_2012503_20230921
21 septembre 2023
dossier que la société Nurfam a produit un dossier de renouvellement de l'autorisation, complété à la demande de l'agence par deux tests de génotoxicité , un test d'Ames et un test du micronoyau in vitro
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2302282_20230328
28 mars 2023
compromettra ainsi la bonne exécution du marché, la société Freyssinet France produisant de nombreuses références de chantiers relatifs à des interventions sur des fondations d'immeubles dont un, à Vitrolles
DTA_2003998_20231206
6 décembre 2023
encore aujourd'hui la marque d'identité des quartiers anciens et des espaces ruraux. () En milieu urbain, ils constituent un témoignage sensible de cet héritage rural (Meylan, Corenc, Saint-Martin-le-Vinoux
DTA_2104024_20231229
29 décembre 2023
Mme D est suivie depuis 2009, par le centre hospitalier de la région de Saint-Omer pour une stimulation ovarienne en vue d'une fécondation in vitro.
DTA_2101879_20231102
2 novembre 2023
Après plusieurs tentatives de fécondation in vitro entre novembre 2009 et mai 2010, Mme H a dû être hospitalisée du 1er au 7 juin 2010 à l'hôpital Saint-Philibert de Lille pour une pyélonéphrite.
Chambre 3
DTA_2101485_20230511
11 mai 2023
E, - les conclusions de Mme Sousa Pereira, rapporteure publique, - les observations de Me Zoubeidi-Defert et de Me Vitour, substituant Me Naitali, avocats du Centre d'activité sociales, familiales
DTA_2101706_20230511
DTA_2001504_20230511
DTA_2001555_20230511
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