CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2006200_20231122
22 novembre 2023
A a été diagnostiquée.
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2202296_20230316
16 mars 2023
L et tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins et aux diagnostics pratiqués sur lui par les centres hospitaliers du pays Charollais Brionnais et de Mâcon dans le cadre de sa prise en
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2500488_20260313
13 mars 2026
épaule gauche qui la handicapent, depuis, dans sa vie quotidienne ; l’expertise est utile dès lors, d’une part, que la responsabilité du CHU de Rouen est susceptible d’être engagée en raison d’un diagnostic
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2304340_20240902
2 septembre 2024
Il soutient que : - en 2004, pris soudainement de maux de tête intenses, il a été conduit à l'hôpital d'Avignon, qu'une simple migraine lui a été diagnostiquée et qu'aucun examen n'a été réalisé ;
DTA_2303118_20240229
29 février 2024
D ; si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic exact ont été mises en œuvre ; rechercher si les interventions et actes médicaux pratiqués ont été exécutés conformément aux règles
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2600521_20260313
au centre hospitalier de la Timone, au cours desquelles ont été réalisées plusieurs biopsies entre le 26 décembre 2022 et le mois d’avril 2023, à la suite desquelles un lymphome Hodgkinien a été diagnostiqué
6ème Chambre
DTA_2309984_20231221
21 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme C a découvert, à la suite d'une opération chirurgicale, qu'elle souffrait d'une endométriose sévère, laquelle a été diagnostiquée à la suite d'une IRM dont les
DTA_2302148_20240229
Dès 2018, il a présenté une toux chronique et lui a été diagnostiqué une hypersensibilité à la bérylliose.
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2600400_20260116
16 janvier 2026
carence du centre hospitalier spécialisé de Savoie risque d’entrainer une altération grave de son état de santé, qu’aucune alternative thérapeutique n’est accessible, que le délai écoulé depuis le diagnostic
5ème Chambre
DTA_2108127_20251104
4 novembre 2025
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. (…) ».
DTA_2303691_20240502
2 mai 2024
fautes médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors des hospitalisations de Mme B ; si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2400748_20260421
21 avril 2026
E... ; - préciser à quelle date ont été constatés les premiers signes d’infection, a été porté le diagnostic, a été mise en œuvre la thérapeutique ; - dire quels ont été les moyens permettant le
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2502651_20251215
15 décembre 2025
Le 5 juillet 2021, Mme B... bénéficiait au centre hospitalier universitaire de Bordeaux d'une exérèse de lésion cérébelleuse dans un contexte de cancer du sein diagnostiqué en 2020.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2503277_20260317
17 mars 2026
Ils soutiennent que : - à la suite d’une fibroscopie réalisée le 3 février 2018, un lymphome B de haut grade de type Burkitt associé à une gastrite à hélicobacter a été diagnostiqué chez M. E...
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2312355_20231214
14 décembre 2023
B a consulté le 9 septembre 2016 en urgence, son urologue pour la présence de sang dans les urines, que ce dernier a posé le diagnostic de carcinome urothélial de haut grade et programmé une intervention
4ème Chambre
DTA_2201450_20250207
7 février 2025
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. () ". 3.
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2201696_20230224
24 février 2023
testiculaire gauche ; - il a regagné son domicile et le lendemain, C a consulté au service des urgences à Thionville, en raison de vives douleurs ; - il a bénéficié d'une échographie qui a permis de diagnostiquer
1ère chambre
DTA_2110602_20240430
30 avril 2024
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 3.
DTA_2201930_20250505
5 mai 2025
Mme A C, née le 23 février 1938, s'est vue diagnostiquer un cancer mammaire le 27 septembre 2016.
8ème chambre
DTA_2107768_20230707
7 juillet 2023
Une artériopathie oblitérante des membres inférieures a été diagnostiquée en novembre 2017 et le requérant a fait l'objet en dernier lieu d'un pontage aorto-bi-fémoral le 3 mai 2019. M.
Page 21 sur 636
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.