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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2006200_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

A a été diagnostiquée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2202296_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

L et tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins et aux diagnostics pratiqués sur lui par les centres hospitaliers du pays Charollais Brionnais et de Mâcon dans le cadre de sa prise en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2500488_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

épaule gauche qui la handicapent, depuis, dans sa vie quotidienne ; l’expertise est utile dès lors, d’une part, que la responsabilité du CHU de Rouen est susceptible d’être engagée en raison d’un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2304340_20240902

Administratif

2 septembre 2024

2 septembre 2024

Il soutient que : - en 2004, pris soudainement de maux de tête intenses, il a été conduit à l'hôpital d'Avignon, qu'une simple migraine lui a été diagnostiquée et qu'aucun examen n'a été réalisé ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2303118_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

D ; si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic exact ont été mises en œuvre ; rechercher si les interventions et actes médicaux pratiqués ont été exécutés conformément aux règles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2600521_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

au centre hospitalier de la Timone, au cours desquelles ont été réalisées plusieurs biopsies entre le 26 décembre 2022 et le mois d’avril 2023, à la suite desquelles un lymphome Hodgkinien a été diagnostiqué

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2309984_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme C a découvert, à la suite d'une opération chirurgicale, qu'elle souffrait d'une endométriose sévère, laquelle a été diagnostiquée à la suite d'une IRM dont les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2302148_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Dès 2018, il a présenté une toux chronique et lui a été diagnostiqué une hypersensibilité à la bérylliose.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2600400_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

carence du centre hospitalier spécialisé de Savoie risque d’entrainer une altération grave de son état de santé, qu’aucune alternative thérapeutique n’est accessible, que le délai écoulé depuis le diagnostic

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108127_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. (…) ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2303691_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

fautes médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors des hospitalisations de Mme B ; si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2400748_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

E... ; - préciser à quelle date ont été constatés les premiers signes d’infection, a été porté le diagnostic, a été mise en œuvre la thérapeutique ; - dire quels ont été les moyens permettant le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2502651_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Le 5 juillet 2021, Mme B... bénéficiait au centre hospitalier universitaire de Bordeaux d'une exérèse de lésion cérébelleuse dans un contexte de cancer du sein diagnostiqué en 2020.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2503277_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Ils soutiennent que : - à la suite d’une fibroscopie réalisée le 3 février 2018, un lymphome B de haut grade de type Burkitt associé à une gastrite à hélicobacter a été diagnostiqué chez M. E...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2312355_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

B a consulté le 9 septembre 2016 en urgence, son urologue pour la présence de sang dans les urines, que ce dernier a posé le diagnostic de carcinome urothélial de haut grade et programmé une intervention

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201450_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. () ". 3.

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TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2201696_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

testiculaire gauche ; - il a regagné son domicile et le lendemain, C a consulté au service des urgences à Thionville, en raison de vives douleurs ; - il a bénéficié d'une échographie qui a permis de diagnostiquer

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2110602_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 3.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201930_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Mme A C, née le 23 février 1938, s'est vue diagnostiquer un cancer mammaire le 27 septembre 2016.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107768_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Une artériopathie oblitérante des membres inférieures a été diagnostiquée en novembre 2017 et le requérant a fait l'objet en dernier lieu d'un pontage aorto-bi-fémoral le 3 mai 2019. M.

Source officielle

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