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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2300152_20231221
21 décembre 2023
années un local communal situé dans l'ancienne école du bourg du Marin qu'elle a aménagé en salle de sport afin de permettre la pratique du body building, du culturisme, de la musculation, de la gymnastique
4ème Chambre
DTA_2104012_20231114
14 novembre 2023
2019 et du 18 septembre 2020, que ce dernier a manqué de façon récurrente à son obligation de surveillance et de sécurité des élèves à l'occasion des déplacements de ces derniers entre le lycée et le gymnase
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2300533_20230121
21 janvier 2023
Pour faire face à cet afflux de migrants, les intéressés ont été maintenus dans une zone d'attente temporaire créée au sein d'un gymnase sis à Sainte-Marie de la Réunion, commune limitrophe de l'aéroport
2ème chambre
DTA_1903695_20230309
9 mars 2023
En deuxième lieu, si la requérante ne démontre pas avoir exercé d'activité sportive antérieure en club et que l'expert précise qu'elle pratique la marche et la gymnastique, il résulte de l'instruction
6e Section - 3e Chambre
DTA_2122795_20240118
18 janvier 2024
Il résulte de l'instruction que Mme E pratiquait la danse et la gymnastique. Il y a lieu, au regard des justificatifs produits, d'accorder à ce titre aux requérants la somme de 3 000 euros.
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2600728_20260304
4 mars 2026
constructions ; que la procédure de déclassement de la zone Ns en zone Neq, permet la construction de services publics et notamment d’une crèche, d’une salle polyvalente, d’un logement de gardien et d’un gymnase
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2506410_20260128
28 janvier 2026
tomber, ainsi que les murs et les parquets qui pourrissent du fait de la présence constante d’humidité, mais le rendent également impropres à sa destination ; - lors des épisodes pluvieux, le sol du gymnase
9ème Chambre
DTA_2100299_20221108
8 novembre 2022
l'intermédiaire d'un ATSEM qui a relevé, quelques jours à peine après son arrivée, le refus de Mme B de nettoyer l'eau stagnante dans le passage menant au restaurant scolaire ou encore l'oubli, au gymnase
2ème Chambre
DTA_2002528_20221230
30 décembre 2022
Le rapport de présentation mentionne ainsi que les équipements publics ou d'intérêt collectif de la zone UE sont identifiés au sein du bourg dans le secteur de l'école, du gymnase, de la salle polyvalente
DTA_2101789_20250327
27 mars 2025
Cette sous-destination comprend notamment les stades, les gymnases ainsi que les piscines ouvertes au public () ".
DTA_2102011_20240802
2 août 2024
problème de voltage avec la régulation actuelle) du bâtiment 0204 et, s'agissant de l'établissement Creupelandt à Douai, le remplacement du disjoncteur de l'aérotherme du local vélo du bâtiment 0004 gymnase
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2412251_20240605
5 juin 2024
mêmes fins que leurs précédentes écritures par les mêmes moyens en insistant sur l'irrégularité de la notification de la requête car les 11 personnes qui y sont visées sont désormais hébergées dans un gymnase
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2214292_20221118
18 novembre 2022
décision de refus de transfert vise également l'article L. 3335-4 du code de la santé publique qui interdit la vente et la distribution d'alcool dans les stades, dans les salles d'éducation physique, les gymnases
DTA_2109145_20221219
19 décembre 2022
d'une zone résidentielle et d'activités comportant des bâtiments destinés à l'habitat aussi bien individuel que collectif à plusieurs étages, à proximité immédiate de plusieurs grands bâtiments, d'un gymnase
Juge unique chambre 1
DTA_2001486_20230221
21 février 2023
de cette exonération aux locaux affectés exclusivement à l'instruction des élèves ne vise que les locaux où les élèves peuvent circuler librement (salles de classe, salles d'études, laboratoires, gymnases
12eme chambre
DTA_1903557_20240201
1 février 2024
apparaissant justifiée par la réorganisation du service d'entretien intervenue pendant la période où la requérante était placée en congé de maladie, ayant conduit à confier à deux autres agents l'entretien du gymnase
3ème Chambre
DTA_2200674_20250128
28 janvier 2025
consultation pour déléguer la gestion et l'exploitation du complexe Forméo de Falaise qui comprend un bassin de natation, un bassin de loisir, un espace de remise en forme (sauna, hammam, salle de gymnastique
1ère chambre
DTA_1904012_20230525
25 mai 2023
de changer la propriété de catégorie cadastrale ; aucun changement n'a affecté la propriété des requérants ; le permis N° PC 0610597 T 0003, qui concernait un aménagement du sous-sol en salle de gymnastique
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2601084_20260422
22 avril 2026
B... déambulait torse nu avec le pantalon de service de la police municipale dans les rues de Saint-Lary-Soulan, à proximité d’un gymnase le 20 juillet 2025 vers 18 heures, qu’il était alors fortement
DTA_2500579_20260303
3 mars 2026
Un bâtiment collectif en R+2 ainsi qu’un gymnase sont présents à une centaine de mètre de la parcelle. Des immeubles collectifs en R+7 sont également présents à environ 250 mètres du projet.
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