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475 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2300152_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

années un local communal situé dans l'ancienne école du bourg du Marin qu'elle a aménagé en salle de sport afin de permettre la pratique du body building, du culturisme, de la musculation, de la gymnastique

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104012_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

2019 et du 18 septembre 2020, que ce dernier a manqué de façon récurrente à son obligation de surveillance et de sécurité des élèves à l'occasion des déplacements de ces derniers entre le lycée et le gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2300533_20230121

Administratif

21 janvier 2023

21 janvier 2023

Pour faire face à cet afflux de migrants, les intéressés ont été maintenus dans une zone d'attente temporaire créée au sein d'un gymnase sis à Sainte-Marie de la Réunion, commune limitrophe de l'aéroport

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1903695_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

En deuxième lieu, si la requérante ne démontre pas avoir exercé d'activité sportive antérieure en club et que l'expert précise qu'elle pratique la marche et la gymnastique, il résulte de l'instruction

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2122795_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il résulte de l'instruction que Mme E pratiquait la danse et la gymnastique. Il y a lieu, au regard des justificatifs produits, d'accorder à ce titre aux requérants la somme de 3 000 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2600728_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

constructions ; que la procédure de déclassement de la zone Ns en zone Neq, permet la construction de services publics et notamment d’une crèche, d’une salle polyvalente, d’un logement de gardien et d’un gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506410_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

tomber, ainsi que les murs et les parquets qui pourrissent du fait de la présence constante d’humidité, mais le rendent également impropres à sa destination ; - lors des épisodes pluvieux, le sol du gymnase

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2100299_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

l'intermédiaire d'un ATSEM qui a relevé, quelques jours à peine après son arrivée, le refus de Mme B de nettoyer l'eau stagnante dans le passage menant au restaurant scolaire ou encore l'oubli, au gymnase

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002528_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Le rapport de présentation mentionne ainsi que les équipements publics ou d'intérêt collectif de la zone UE sont identifiés au sein du bourg dans le secteur de l'école, du gymnase, de la salle polyvalente

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101789_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Cette sous-destination comprend notamment les stades, les gymnases ainsi que les piscines ouvertes au public () ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102011_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

problème de voltage avec la régulation actuelle) du bâtiment 0204 et, s'agissant de l'établissement Creupelandt à Douai, le remplacement du disjoncteur de l'aérotherme du local vélo du bâtiment 0004 gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2412251_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

mêmes fins que leurs précédentes écritures par les mêmes moyens en insistant sur l'irrégularité de la notification de la requête car les 11 personnes qui y sont visées sont désormais hébergées dans un gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2214292_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

décision de refus de transfert vise également l'article L. 3335-4 du code de la santé publique qui interdit la vente et la distribution d'alcool dans les stades, dans les salles d'éducation physique, les gymnases

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2109145_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

d'une zone résidentielle et d'activités comportant des bâtiments destinés à l'habitat aussi bien individuel que collectif à plusieurs étages, à proximité immédiate de plusieurs grands bâtiments, d'un gymnase

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2001486_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

de cette exonération aux locaux affectés exclusivement à l'instruction des élèves ne vise que les locaux où les élèves peuvent circuler librement (salles de classe, salles d'études, laboratoires, gymnases

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_1903557_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

apparaissant justifiée par la réorganisation du service d'entretien intervenue pendant la période où la requérante était placée en congé de maladie, ayant conduit à confier à deux autres agents l'entretien du gymnase

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200674_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

consultation pour déléguer la gestion et l'exploitation du complexe Forméo de Falaise qui comprend un bassin de natation, un bassin de loisir, un espace de remise en forme (sauna, hammam, salle de gymnastique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1904012_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

de changer la propriété de catégorie cadastrale ; aucun changement n'a affecté la propriété des requérants ; le permis N° PC 0610597 T 0003, qui concernait un aménagement du sous-sol en salle de gymnastique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2601084_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

B... déambulait torse nu avec le pantalon de service de la police municipale dans les rues de Saint-Lary-Soulan, à proximité d’un gymnase le 20 juillet 2025 vers 18 heures, qu’il était alors fortement

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2500579_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Un bâtiment collectif en R+2 ainsi qu’un gymnase sont présents à une centaine de mètre de la parcelle. Des immeubles collectifs en R+7 sont également présents à environ 250 mètres du projet.

Source officielle

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