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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2106926_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Arnaud Lusset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102387_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
B se prévaut à cet égard de la création et de l'enregistrement de son activité, ayant pour objet social la vente ambulante de maroquinerie, lunettes, lots en tous genres, tous produits sauf alimentaires
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104223_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Lusset, rapporteur public, - et les observations de Mme B, représentant la région Grand-Est. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2405140_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Selon ses déclarations, trois vitres sécurisées ont été brisées, des espèces, deux ordinateurs, une machine à café ainsi que le stock complet de montures de lunettes ont été volés et le mobilier a été
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2601252_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
deuxième alinéa de l’article 2 de la Constitution, l’utilisation de ces couleurs et leur assemblage avec des éléments de texte, et ce alors que seuls des éléments mineurs, telles que la cravate et les lunettes
Source officielle7ème chambre
DTA_2300905_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er février 2024. Le premier assesseur, A. LUSSET Le président rapporteur, M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204519_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Lusset, premier conseiller, Mme Devys, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2022. Le président-rapporteur, S.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204520_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Lusset, premier conseiller, Mme Devys, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2022. Le président-rapporteur, S.
Source officielle7ème chambre
DTA_2203022_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
renouvellement de son congé thérapeutique et sa pathologie ; - l'intéressé ne démontre pas que les échanges avec son directeur d'établissement et le traitement par les services de la question du port de lunettes
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2121077_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il résulte de l'instruction que si le médecin expert a estimé nécessaire pour Mme A de porter des lunettes et de bénéficier de trois consultations ophtalmologiques par an, il a indiqué que tel était le
Source officielle6ème Chambre
DTA_2207028_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Lusset, président, Mme Devys, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 décembre 2022. La rapporteure, J. Devys Le président, A.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300231_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Toutefois, d’une part, les opérations litigieuses relatives au façonnage des lunettes de vue ont pour seul but de permettre la vente de ces articles par assemblage ou par réglage et ne constituent pas
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2401344_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Clément ; - et les observations de Me Lule pour le requérant qui a repris les conclusions et les moyens exposés dans ses écritures.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2311893_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
A, séparé de sa concubine, déclare vivre avec sa fille, les éléments versés au dossier, notamment deux certificats de scolarité, une facture pour l'achat de lunettes de vue ou encore des virements mensuels
Source officielle7ème chambre
DTA_2304566_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301828_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Lusset, magistrat désigné ; - les observations de Me Airiau, avocat de M. F A, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - les observations de M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2301965_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2306914_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2024. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2306003_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2024. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2500880_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
intentionnellement à provoquer des réactions chez les loups de nature à faciliter leur détection par les tireurs, à les attirer ou les contraindre de se rapprocher de ceux-ci ainsi que l'utilisation de lunettes
Source officiellePage 22 sur 46