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488 résultats pour « Monzola »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2107679_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Benages, représentant Mme B, et de Me Montoya, substituant Me Duraz, représentant le centre hospitalier spécialisé de la Savoie.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2406315_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Holzem, - les conclusions de Mme Pollet, - et les observations de Me Bernard-Duguet, représentant les requérants, de Me Montoya

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2507835_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

C..., ressortissante mongole, née le 8 janvier 1991, est entrée sur le territoire français, le 4 août 2023 afin de solliciter l’asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502708_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

B A, ressortissant mongol né le 5 mai 1979, est entré irrégulièrement sur le territoire et a sollicité le 9 juillet 2024 son admission au titre de l'asile.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2304445_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Mme A, ressortissante mongole, est entrée irrégulièrement en France en juin 2009 à l'âge de 32 ans.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2304509_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

D, ressortissant de nationalité mongole né en 2004, est entré selon ses dires en France en octobre 2017, y accompagnant ses parents venus solliciter une protection internationale.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2301051_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

A, ressortissant mongol né le 9 août 1986, déclare être entré sur le territoire le 19 janvier 2015.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2301147_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Mme B, ressortissante mongole née le 9 août 1975, déclare être entrée en France après avoir quitté son pays d'origine au cours de l'année 2020 pour y solliciter l'asile.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302781_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

L'ensemble immobilier est situé dans le micro-quartier de Monclar, inscrit au sein des dispositifs de réhabilitation de la ville, qui est dégradé en termes d'environnement, de sécurité et de circulation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2204178_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

MONYLa greffière, S.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203280_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

dans le périmètre même de la zone des travaux d'aménagement et de restructuration des places des Prêcheurs, de la Madeleine et de Verdun, les travaux concernant également les rues adjacentes du Palais Monclar

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2205083_20240103

Administratif

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Mme A a déposé le 5 juillet 2021 une demande d'aide au logement pour un logement situé 102 Impasse des Mousserons à Monclar de Quercy.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2102426_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

C se donnaient " des petits noms ", ce dernier, qui trouvait le qualificatif précité " sympathique, au début ", désignant lui-même le requérant sous les sobriquets " débile " et " mongol ".

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2102016_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

C se donnaient " des petits noms ", ce dernier, qui trouvait le qualificatif précité " sympathique, au début ", désignant lui-même le requérant sous les sobriquets " débile " et " mongol ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103565_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Mme E D, ressortissante mongole née en 1985, déclare être entrée en France pour la première fois en octobre 2008. Elle a accepté l'offre de prise en charge des demandeurs d'asile le 19 juillet 2011.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2400063_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

C D, ressortissants mongol nés respectivement le 18 décembre 1990 et 27 mars 1996, ont déposé une demande d'asile en France le 9 novembre 2023 et ont été mis en possession de l'attestation correspondante

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401479_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

B, ressortissant mongol, a demandé le 10 août 2023 la délivrance d'un titre de séjour sur le fondement de l'article L. 435-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2403372_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

C, ressortissant mongol né le 30 juin 1988, est entré en France le 21 décembre 2021 selon ses déclarations.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2404441_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

B, ressortissants mongols nés respectivement en 1990 et en 1989, déclarent être entrés en France avec leurs trois enfants au cours du mois d'avril 2024.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2404445_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

B, ressortissants mongols nés respectivement en 1990 et en 1989, déclarent être entrés en France avec leurs trois enfants au cours du mois d'avril 2024.

Source officielle

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