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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
URGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2304825_20240130
30 janvier 2024
B A, représenté par Me Sylvain Saligari, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 20 octobre 2023 du préfet d'Indre-et-Loire l'obligeant à quitter le territoire français dans le délai de trente
8e Section - MESD
DTA_2433163_20250204
4 février 2025
et de lui délivrer pour la durée de cet examen une autorisation provisoire de séjour, et ce sous astreinte de 50 euros par jour de retard ; 5°) de mettre à la charge de l'Etat, à verser à Maître Sylvain
CHAMBRE 3
DTA_2201148_20250226
26 février 2025
La rapporteure, Céline Foulon La présidente, Sylvande PerduLa greffière, Perrine Santerre La République mande et ordonne à la préfète des Landes en ce qui la concerne ou à tous commissaires de
DTA_2201731_20250319
19 mars 2025
La rapporteure, Céline Foulon La présidente, Sylvande Perdu La greffière, Perrine Santerre La République mande et ordonne au ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire en ce
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2203028_20230123
23 janvier 2023
courant du mois d'août 2010 et pour lequel elle a été traitée et suivie au centre hospitalier de Bourges, elle est de nouveau admise dans cet établissement à partir de février 2015 pour un AVC ischémique sylvien
7ème chambre
DTA_2207718_20230421
21 avril 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme C B est atteinte d'une cardiomyopathie hypertrophique obstructive dépistée au mois de septembre 2020, qu'elle a présenté un infarctus sylvien gauche et droit en
Section 8 - Chambre 1
DTA_2319393_20231129
29 novembre 2023
A est atteint d'une hémiplégie spastique gauche survenue à la suite d'un accident ischémique sylvien droit, ainsi que d'une d'insuffisance rénale, d'une maladie des petites artères associée à une hypertension
9ème chambre
DTA_2300393_20240301
1 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une épilepsie vasculaire suite à une hémiplégie gauche par accident vasculaire cérébrale sylvien superficiel droit.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503973_20251230
30 décembre 2025
B..., représentés par Me Sylvia Goudenège-Chauvin, demandent au juge des référés saisi sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, en qualité de représentants légaux de leur
6ème chambre
DTA_2207604_20230621
21 juin 2023
A D souffre d'un retard psychomoteur et d'une hydrocéphalie avec sténose de l'aqueduc de Sylvius, qui se manifeste par plusieurs handicaps en particulier une déficience intellectuelle modérée ainsi que
3ème chambre
DTA_2506006_20260309
9 mars 2026
Par ailleurs, si Mme A... indique avoir subi un infarctus sylvien gauche, elle ne le justifie par aucune pièce médicale et n’établit pas que son état de santé nécessiterait une prise en charge médicale
5ème Chambre
DTA_2203389_20220915
15 septembre 2022
avoir été admis en urgence à l'hôpital européen, à Marseille, à la suite d'une crise d'épilepsie, le scanner cérébral réalisé à cette occasion ayant mis en évidence de nettes séquelles ischémiques sylviennes
2ème Chambre
DTA_2103118_20240424
24 avril 2024
E fait valoir que son fils, âgé de six ans à la date de la décision attaquée, a subi un accident vasculaire sylvien droit en période néo-natale et souffre depuis sa naissance d'une hémiplégie gauche spastique
DTA_2400748_20240712
12 juillet 2024
Le 20 avril 2005, est apparue une hémiparésie gauche justifiant la réalisation d'une imagerie par résonance magnétique (IRM) qui a mis en évidence des lésions ischémiques diffuses sylviennes droites et
DTA_2401364_20250319
La rapporteure, Céline Foulon La présidente, Sylvande Perdu La greffière, Perrine Santerre La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Atlantiques en ce qui le concerne ou à tous
DTA_2219468_20221130
30 novembre 2022
B C a été victime en 2016 d'un infarctus cérébral sylvien gauche qui s'est répété depuis et s'est compliqué d'une épilepsie séquellaire.
3ème Chambre
DTA_2201433_20230912
12 septembre 2023
C B, au préfet de la Haute-Garonne et à Me Sylvain Laspalles. Délibéré après l'audience du 31 août 2023, à laquelle siégeaient : M. Grimaud, président, M.
9ème Chambre
DTA_2206920_20221206
6 décembre 2022
Il est constant que cet arrêté a été adressé à Mme C par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse déclarée par l'intéressée à l'administration : Foyer ADOMA - 2, rue Sylvia de Luca A149
4ème chambre
DTA_2007028_20231017
17 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'en avril 2020, Mme Sylvia Gaymard, présidente de l'association " handicap ensemble " a été alertée par M. G du conflit qui l'oppose à son propriétaire.
DTA_2102478_20230620
20 juin 2023
La réalisation d'un scanner et d'un angioscanner, le 23 mars 2016, ont permis de constater une hémorragie méningée évoquant une rupture d'anévrisme de la bifurcation sylvienne droite.
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