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9 092 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2302367_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

La seconde de ces expertises constate que la requérante " ne présente actuellement pas de trouble psychiatrique " et mentionne que celle-ci ne comprend pas pourquoi elle est renvoyée devant un médecin

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1904091_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Il résulte de l'instruction et notamment de l'expertise réalisée par une spécialiste en psychiatrie, que la pathologie de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2500050_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

occasionné de grandes difficultés sur le plan psychologique impliquant son placement en arrêt de travail à plusieurs reprises entre septembre 2009 et mars 2015 ; - le 31 mars 2015, le docteur F, psychiatre

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2006677_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Par ailleurs, le docteur B, expert psychiatre agréé ayant procédé à l'expertise de M.

Source officielle
TA

Magistrat Gibelin

DTA_2200249_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Il ne peut y être procédé que pour prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui, sur décision d'un psychiatre, prise pour une durée limitée.

Source officielle
TA

juge unique (7)

DTA_2100699_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Il ne peut y être procédé que pour prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui, sur décision d'un psychiatre, prise pour une durée limitée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2400591_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

La chambre de l’instruction a également ordonné son admission en soins psychiatriques sous la forme d’une hospitalisation complète.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2300112_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

C a indiqué qu'il était suivi par un psychiatre.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201292_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

rapport à la date à laquelle l'arrêté attaqué a été pris ; - contrairement à ce que retient l'avis du collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration sa situation psychiatrique

Source officielle
TA

Magistrat Mathé

DTA_2302205_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Il ne peut y être procédé que pour prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui, sur décision d'un psychiatre, prise pour une durée limitée.

Source officielle
TA

Juge unique 4ème chambre

DTA_2000993_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Il ne peut y être procédé que pour prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui, sur décision d'un psychiatre, prise pour une durée limitée.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2519957_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

mais qui révèle un état antérieur, qui mentionne qu’il se trouve dans un état de détresse psychique nécessitant un suivi psychiatrique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2107428_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Il ressort des certificats établis par un psychiatre de l'équipe mobile psychiatrie-précarité du GHU Paris psychiatrie et neurosciences en date du 1er avril 2021, destiné au médecin coordinateur de zone

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2205010_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

D B souffrait d'un syndrome anxio-dépressif ancien ; -il a été hospitalisé à sa demande au centre hospitalier Georges Mazurelle à La Roche-sur-Yon le 29 février 2020 ; -il a pu voir un psychiatre

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2308535_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

D..., qui poursuit une rééducation suite à une ligamentoplastie d’un ligament croisé du genou, est aussi suivi sur le plan psychiatrique depuis le 10 février 2023 pour un contexte dépressif majeur lié

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2300442_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Par ailleurs, il ressort des certificats médicaux particulièrement circonstanciés établis par le Pr C, psychiatre, et postérieurs à l'avis du collège de médecins de l'OFII, que l'état de M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2202765_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Il ressort d'abord des pièces du dossier, notamment de certificats médicaux et de l'expertise psychiatrique du docteur F du 13 mai 2020, que Mme A souffrait d'un état dépressif chronique que l'intéressée

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200475_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

En quatrième et dernier lieu, le requérant se prévaut du rapport établi le 11 octobre 2021 par le Dr K, psychiatre, médecin agréé, selon lequel M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100975_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

En quatrième et dernier lieu, le requérant se prévaut du rapport établi le 11 octobre 2021 par le Dr K, psychiatre, médecin agréé, selon lequel M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2301800_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

A cette date, ces derniers ont conclu à l'absence de consolidation de l'état de l'intéressée et à la nécessité qu'il soit procédé à une nouvelle expertise psychiatrique dans un délai de six mois.

Source officielle

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Dépôts des comptes

DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

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Dépôts des comptes

Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

SIREN 930453535Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

24/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

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