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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2102606_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Bouron " avec une signature et un cachet non individualisé " Mairie de Bandol ".
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2402581_20240809
9 août 2024
9 août 2024
posé sur la partie postérieure de son bras gauche ; - à compter de la pose de l'implant, elle a présenté, outre un hématome important, des règles quasiment constantes, des douleurs abdominale, des boutons
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2404183_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistrée le 21 mars 2025, le préfet de la région Normandie, représenté par Me Bourdon, conclut au rejet de la requête et demande à ce que soit mise à la charge de la SARL Arconance
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307021_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
surconsommation d’électricité en période de basse saison, non conforme aux documents de consultation, et qu’il permettait, pour les PR 1 et 2, d’éviter les vibrations à l’origine du sectionnement des boulons
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2304326_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
janvier 2024, le 7 mai 2025, le 1er septembre 2025, le 20 janvier 2026 et le 9 février 2026, la Caisse Primaire d’Assurance-Maladie (CPAM) de Rouen-Elbeuf-Dieppe-Seine-Maritime, représentée par Me Bourdon
Source officielle7ème Chambre
DTA_2100543_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
B a été pris d'un malaise qui s'est caractérisé par l'apparition de bourdonnements dans l'oreille droite, de vertiges, de troubles de l'équilibre ainsi que de nausées.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203242_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
prévoit deux accès au terrain d'assiette par la rue Georges Bizet et par le boulevard de La Perche, il est incompatible avec l'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) " Secteur Brochet - Les Boudins
Source officielle1ère chambre
DTA_2000660_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
caractère d’une propriété bâtie au sens des instructions administratives publiées sous les références BOI-IF-TFB-10-10-20-20190522 et BOI-IF-TFB-10-10-10-20120912 ; simplement vissés au sol à l’aide de boulons
Source officielle1ère chambre
DTA_2000809_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 17 avril 2020, 5 mars 2021, 20 janvier, 26 et 28 mars 2023, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Calvados, représentée par Me Bourdon
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2400217_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 29 mars 2024, 7 juin 2024 et 12 juin 2024, la CPAM de Rouen Elbeuf Dieppe Seine-Maritime, représentée par Me Bourdon, conclut au rejet de la requête et à ce
Source officielle2ème chambre
DTA_2300145_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
remises dans des conditions identiques ; - l'appréciation de son offre technique est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors que : ( elle proposait le recours à des entretoises boulonnées
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201793_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
l’audience publique : - le rapport de Mme Pérez, - les conclusions de Mme Aubert, rapporteure publique, - et les observations de Me Laumet, représentant les requérants et les observations de Me Boiron-Bertrand
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102055_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 février 2021 et 29 mars 2022, la commune de Tuffé Val de la Chéronne, représentée par Me Boidin, demande au tribunal : 1
Source officielle7ème chambre
DTA_2507810_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme B... a été interpellée le 21 avril 2025 pour des faits de vols de bijoux, de boutons et de lanières de sacs à main, dans divers magasins du centre commercial du
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2502695_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
; le 27 décembre 2023, elle a subi une nouvelle intervention chirurgicale de reprise pour révision du matériel d’arthrodèse du fait du déplacement d’une vis secondaire à l’issue de laquelle quatre boulons
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2505850_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
B... est scolarisée en classe de première du baccalauréat professionnel « métiers de la mode - couture et confection » du lycée Saint-Paul Bourdon Blanc d’Orléans (Loiret).
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2505852_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
B... est scolarisé en classe de terminale du baccalauréat professionnel « cybersécurité, informatique et réseaux, électronique » du lycée Saint-Paul Bourdon Blanc d’Orléans (Loiret).
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2503572_20260220
20 février 2026
20 février 2026
E... exerçant 93 chemin Bas du Mas de Boudan, immeuble PGB2, cabinet Nimortho à Nîmes (30000) est désigné en qualité d’expert.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2310179_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Les conclusions présentées à cette fin par la MAMP doivent dès lors être rejetées O R D O N N E : Article 1er : Le docteur F A, exerçant Immeuble PGB 2.01, 93 chemin bas du Mas de Boudan à Nîmes (30000
Source officielle10ème chambre
DTA_2304546_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
) sévère ayant nécessité une nutrition entérale par gastrostomie à partir de 2018, trois interventions chirurgicales relatives à une procédure dite " fundoduplicature de Nissen ", puis la pose d'un bouton
Source officiellePage 23 sur 39