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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DTA_2012180_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure ; - les conclusions de Mme Chabrol, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2003587_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure ; - les conclusions de Mme Riedinger, rapporteure publique ; - et les observations de Me Mayet représentant
Source officielle9ème Chambre
DTA_1915735_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure ; - les conclusions de Mme Riedinger, rapporteure publique ; - les observations de Maitre Violette, avocat
Source officielle9ème Chambre
DTA_1916403_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Délibéré après l'audience du 28 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Griel, présidente, Mme Colin, première conseillère, Mme Debourg, conseillère, assistées de Mme Bonfanti, greffière.
Source officielle9ème Chambre
DTA_1916404_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure, - les conclusions de Mme Riedinger, rapporteure publique ; - et les observations de Maitre Violette, avocat
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2400493_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2404589_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2404380_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2408584_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2501034_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500054_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Colin, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2414567_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2414668_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2415124_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2417749_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2411502_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2411555_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Le rapport de Mme Lepetit-Collin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2413363_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2201437_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
29 juin 2022, Mme B A, représentée par l'AARPI Publica Avocats, Me Riquier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 3 mai 2022 par laquelle le conseil municipal de la commune de Coltines
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202314_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
La demande du professeur A, tend à ce que la mission d'expertise soit étendue aux docteurs Gilles Albano, Annick Stivalet Sandier, Corinne Lelong, E I et à l'ONIAM. 4.
Source officiellePage 23 sur 338