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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique 2
DTA_2500994_20260331
31 mars 2026
C... produit également un certificat d’un cardiologue, établi le 6 juin 2025, selon lequel il est porteur d’une cardiopathie ischémique pontée en 2012 avec persistance d’une dysfonction systolique ventriculaire
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2501008_20250430
30 avril 2025
Le nouveau-né a dû être hospitalisé en néonatalogie suite à une encéphalopathie d'origine anoxo-ischémique et infectieuse avec présence de lésions cérébrales punctiformes multifocales présentes à l'IRM
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501272_20250826
26 août 2025
C les conséquences notablement plus graves auxquelles l'évolution de sa pathologie l'aurait exposé en l'absence de traitement, il résulte également de ces mêmes rapports d'expertise que le risque d'ischémie
6e Section - 1re Chambre
DTA_2423668_20260109
9 janvier 2026
C... à la suite de cette opération peut être attribuée en partie, au mécanisme d’apoplexie hypophysaire généré par la tumeur, responsable d’une compression chiasmatique conduisant à des micro-ischémies
4ème Chambre
DTA_2300475_20260213
13 février 2026
Cependant, devant la dégradation de ses réflexes, une nouvelle imagerie par résonance magnétique a été réalisée et a permis, a posteriori, de poser un diagnostic d’ischémie médullaire consécutive à une
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2409442_20250915
15 septembre 2025
Suite à cet examen, un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique choroïdien droit lui est diagnostiqué. M.
Section 8 - Chambre 1
DTA_2410075_20240628
28 juin 2024
5 mars 2024 par un praticien cardiologue de l'hôpital Bichat-Claude Bernard, dont il ressort que le requérant souffre d'une endocardite infectieuse entraînant une insuffisance cardiaque chronique ischémique
Reconduites à la frontière
DTA_2411117_20250317
17 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marc, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet des Yvelines, - le requérant n'étant ni présent ni représenté
11ème Chambre
DTA_2411179_20251008
8 octobre 2025
Il ressort à cet égard des pièces du dossier, et notamment d’un compte-rendu médical établi le 11 novembre 2023 et communiqué par l’OFII, qu’elle est atteinte de cardiopathie ischémique avec de précédents
Section 8 - Chambre 2
DTA_2300265_20230310
10 mars 2023
Il souffre également d'hypertension artérielle sévère associé à une cardiopathie hypertensive avec hypertrophie ventriculaire gauche et une cardiopathie ischémique avec stenting coronaire, pour lesquelles
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2303726_20230728
28 juillet 2023
hébergement, qu'elle est sans ressources et que son enfant fait l'objet d'un suivi médical régulier, ainsi qu'il en est justifié par les pièces du dossier, en raison des suites d'un accident vasculaire ischémique
6ème chambre
DTA_2301906_20260304
4 mars 2026
Les examens échographiques réalisés à cette occasion ont révélé l’existence d’un rétrécissement de la valve aortique associé à une cardiopathie ischémique du cœur droit. Le 29 mai 2018, M.
1ère Chambre
DTA_2200221_20231130
30 novembre 2023
l'équipe médicale a alors suspecté un accident vasculaire cérébral, justifiant la réalisation d'une imagerie par résonance magnétique (IRM), à 12h15, qui a révélé des signes évocateurs de phénomènes ischémiques
7ème Chambre
DTA_1910861_20230614
14 juin 2023
césarienne aurait dû être réalisée ; - le centre hospitalier de Laval a également commis plusieurs fautes dans la prise en charge de l'enfant A B à compter de sa naissance ; l'encéphalopathie anoxo-ischémique
2e Section - 1re Chambre
DTA_2514602_20260224
24 février 2026
C... produit le justificatif de son inscription en troisième année de Bachelor « Management et gestion des PME » auprès de l’ISCM Business School mais se dispense de donner toutes indications quant au
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2500521_20250911
11 septembre 2025
fondement des dispositions de l'article L. 1142 -1 du code de la santé publique ; - les séquelles dont E A demeure atteint sont en lien avec la survenue d'une complication opératoire due à une ischémie
DTA_1924601_20221021
21 octobre 2022
le 7 août 1958, a été admis le 27 septembre 2016 à 12h20 au service des urgences de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, lequel dépend de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), pour une ischémie
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2613121_20260506
6 mai 2026
du 16 avril a observé des anomalies bilatérales et diffuses de signal, notamment du ruban cortical, des noyaux gris centraux et de la corona radiata devant faire évoquer une encéphalopathie anoxo-ischémique
12ème chambre, éloignement
DTA_2508310_20250626
26 juin 2025
téléphone avec sa famille restée au Maroc depuis qu'il est en centre de rétention, et ne comprend pas de quoi il retourne en ce qui concerne la venue de policiers au domicile de ses parents ; - Me Iscen
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2508983_20251217
17 décembre 2025
centre hospitalier Le Corbusier à Firminy ; il a subi le lendemain une réduction de la luxation de l’interphalangienne distale de l’index, à l’aide d’une broche entre P2 et P3 ; le 10 mars 2025, une ischémie
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