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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique 2

DTA_2500994_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

C... produit également un certificat d’un cardiologue, établi le 6 juin 2025, selon lequel il est porteur d’une cardiopathie ischémique pontée en 2012 avec persistance d’une dysfonction systolique ventriculaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2501008_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Le nouveau-né a dû être hospitalisé en néonatalogie suite à une encéphalopathie d'origine anoxo-ischémique et infectieuse avec présence de lésions cérébrales punctiformes multifocales présentes à l'IRM

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2501272_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

C les conséquences notablement plus graves auxquelles l'évolution de sa pathologie l'aurait exposé en l'absence de traitement, il résulte également de ces mêmes rapports d'expertise que le risque d'ischémie

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2423668_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

C... à la suite de cette opération peut être attribuée en partie, au mécanisme d’apoplexie hypophysaire généré par la tumeur, responsable d’une compression chiasmatique conduisant à des micro-ischémies

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300475_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Cependant, devant la dégradation de ses réflexes, une nouvelle imagerie par résonance magnétique a été réalisée et a permis, a posteriori, de poser un diagnostic d’ischémie médullaire consécutive à une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2409442_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Suite à cet examen, un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique choroïdien droit lui est diagnostiqué. M.

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TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2410075_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

5 mars 2024 par un praticien cardiologue de l'hôpital Bichat-Claude Bernard, dont il ressort que le requérant souffre d'une endocardite infectieuse entraînant une insuffisance cardiaque chronique ischémique

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2411117_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marc, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet des Yvelines, - le requérant n'étant ni présent ni représenté

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TA

11ème Chambre

DTA_2411179_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il ressort à cet égard des pièces du dossier, et notamment d’un compte-rendu médical établi le 11 novembre 2023 et communiqué par l’OFII, qu’elle est atteinte de cardiopathie ischémique avec de précédents

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2300265_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Il souffre également d'hypertension artérielle sévère associé à une cardiopathie hypertensive avec hypertrophie ventriculaire gauche et une cardiopathie ischémique avec stenting coronaire, pour lesquelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303726_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

hébergement, qu'elle est sans ressources et que son enfant fait l'objet d'un suivi médical régulier, ainsi qu'il en est justifié par les pièces du dossier, en raison des suites d'un accident vasculaire ischémique

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TA

6ème chambre

DTA_2301906_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Les examens échographiques réalisés à cette occasion ont révélé l’existence d’un rétrécissement de la valve aortique associé à une cardiopathie ischémique du cœur droit. Le 29 mai 2018, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200221_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

l'équipe médicale a alors suspecté un accident vasculaire cérébral, justifiant la réalisation d'une imagerie par résonance magnétique (IRM), à 12h15, qui a révélé des signes évocateurs de phénomènes ischémiques

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TA

7ème Chambre

DTA_1910861_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

césarienne aurait dû être réalisée ; - le centre hospitalier de Laval a également commis plusieurs fautes dans la prise en charge de l'enfant A B à compter de sa naissance ; l'encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2514602_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

C... produit le justificatif de son inscription en troisième année de Bachelor « Management et gestion des PME » auprès de l’ISCM Business School mais se dispense de donner toutes indications quant au

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2500521_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

fondement des dispositions de l'article L. 1142 -1 du code de la santé publique ; - les séquelles dont E A demeure atteint sont en lien avec la survenue d'une complication opératoire due à une ischémie

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_1924601_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

le 7 août 1958, a été admis le 27 septembre 2016 à 12h20 au service des urgences de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, lequel dépend de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), pour une ischémie

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2613121_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

du 16 avril a observé des anomalies bilatérales et diffuses de signal, notamment du ruban cortical, des noyaux gris centraux et de la corona radiata devant faire évoquer une encéphalopathie anoxo-ischémique

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TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2508310_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

téléphone avec sa famille restée au Maroc depuis qu'il est en centre de rétention, et ne comprend pas de quoi il retourne en ce qui concerne la venue de policiers au domicile de ses parents ; - Me Iscen

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2508983_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

centre hospitalier Le Corbusier à Firminy ; il a subi le lendemain une réduction de la luxation de l’interphalangienne distale de l’index, à l’aide d’une broche entre P2 et P3 ; le 10 mars 2025, une ischémie

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