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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
11ème chambre
DTA_2206659_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2023.
Source officielle11ème chambre
DTA_2207587_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère. Mme Nguër, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2023. Le président-rapporteur, Signé C.
Source officielle11ème chambre
DTA_2207866_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Thébault, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023. Le président-rapporteur, C.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2300813_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle11ème chambre
DTA_2200411_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2023. Le président-rapporteur, C.
Source officielle11ème chambre
DTA_2118016_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Le rapport de Mme Van Maele, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Une note en délibéré, présentée par Mme A C, a été enregistrée le 11 avril 2023.
Source officielle11ème chambre
DTA_2202909_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Nguër, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2023. Le président-rapporteur, C.
Source officielle11ème chambre
DTA_2201829_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Thébault, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023. Le président-rapporteur, C.
Source officielle11ème chambre
DTA_2200043_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Gauthier Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 janvier 2023. Le président-rapporteur, C.
Source officielle11ème chambre
DTA_2116786_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Gauthier Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022.
Source officielle11ème chambre
DTA_2200049_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Gauthier Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2023. Le président-rapporteur, C.
Source officielle11ème chambre
DTA_2205504_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Gauthier Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 janvier 2023. Le président-rapporteur, C.
Source officielle11ème chambre
DTA_2205219_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2023. Le président-rapporteur, C.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2308990_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2405274_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer sur les litiges listés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2217862_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2218443_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2413755_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 3 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Chaillou, conseillère.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306814_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Le Fiblec, - les observations de Me Bru, substituant Me Mazeas, représentant le requérant, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2210997_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
A..., représentée par Me Lasbats-Mazille, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 20 mai 2022 par lequel la maire d’Aix-en-Provence a refusé de lui délivrer un permis de construire en vue de
Source officiellePage 23 sur 108