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2 371 résultats pour « affaire radiée du rôle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2402703_20240510

Administratif

10 mai 2024

10 mai 2024

L'affaire a été radié du rôle de l'audience publique du 10 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2509889_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 23 octobre 2025. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2502799_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 7 mai 2025. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'admission à l'aide juridictionnelle à titre provisoire : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2502907_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 6 mai 2025. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'admission à l'aide juridictionnelle à titre provisoire : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2502943_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 10 avril 2025 à 10h00. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2511671_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 8 décembre 2025 à 14 heures 30. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2512790_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Les parties ont été régulièrement averties que l’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 15 janvier 2026 à 10 heures. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2501595_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 12 février 2025 à 9h30 heures. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2602412_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

L’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 25 février 2026. Vu la décision attaquée ; les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2518223_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

L’affaire a été radiée du rôle de la séance du 9 janvier 2026. Vu la décision attaquée ; les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2500752_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 4 février 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2400253_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 8 février 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2406997_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 27 décembre 2024. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins de suspension et d'injonction : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304247_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 5 septembre 2023 à 11 heures. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304248_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 5 septembre 2023 à 11 heures. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304250_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 5 septembre 2023 à 11 heures. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304251_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 5 septembre 2023 à 11 heures. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304252_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 5 septembre 2023 à 11 heures. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304253_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 5 septembre 2023 à 11 heures. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304254_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 5 septembre 2023 à 11 heures. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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