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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2204391_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

A ; - préciser à quelle date ont été constatés les premiers signes d'infection, a été porté le diagnostic, a été mise en œuvre la thérapeutique ; - dire quels ont été les moyens permettant le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2402045_20240910

Administratif

10 septembre 2024

10 septembre 2024

diagnostic, les éléments cliniques, paracliniques et biologiques retenus ; - dire quel acte médical ou paramédical a été rapporté comme étant à l'origine de l'infection et dire par qui il a été

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2403638_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

D et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de ses prises en charge le 13 septembre 2023 au centre hospitalier universitaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2300088_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

A B et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de ses prises en charge par le centre hospitalier universitaire de Bordeaux ;

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1908894_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

principal d'une pathologie pulmonaire obstructive chronique diagnostiquée ", de " codage en diagnostic principal d'une affection alors que les critères figurant dans le guide de méthodologie de protection

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511762_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

hypertension artérielle traitée et une consommation de tabac à quinze cigarettes par jour ; après avoir consulté un chirurgien orthopédique au sein du centre hospitalier de Valence, il lui a été diagnostiqué

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200586_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

et une absence d’examens complémentaires lors de sa prise en charge le 31 mars 2008 au sein du service des urgences en omettant de diagnostiquer une obstruction mécanique de l’intestin grêle ; - cet

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101740_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Elle soutient que : - elle a été victime d'un accident médical fautif du fait d'un diagnostic incorrect et prématuré d'hydrocéphalie, sans confirmation de ce diagnostic par des examens complémentaires

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202959_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

A C, présentant une cardiomyopathie avec insuffisance mitrale diagnostiquée le 1er octobre 2010, a été pris en charge par les services des Hospices civils de Lyon (HCL) le 16 septembre 2012 en vue, le

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TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2102880_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

que : - le 24 mai 2018, il est ressorti d'une échographie mammaire que Mme H présentait une masse volumineuse au sein gauche ; - lors des examens réalisés à l'hôpital de Draguignan, il a été diagnostiqué

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2512654_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

La requérante demande une expertise portant sur l’origine et les conséquences de l’infection par un streptocoque B diagnostiqué sur son enfant B... née le 1er décembre 2023.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200211_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

A alors été diagnostiquée, après réalisation d'une imagerie par résonance magnétique, une spondylodiscite nécessitant une laminectomie accomplie le jour même.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201096_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

responsabilité fautive du centre hospitalier universitaire de Montpellier est engagée sur le fondement du premier alinéa du I de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique : . la conduite diagnostique

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TA

4ème Chambre

DTA_2301379_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Ont été ensuite diagnostiqués, d’une part, une thyroïdite d’Hashimoto le 9 juillet 2021 et, d’autre part, un zona le 14 octobre 2021.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2302605_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Au centre hospitalier, il a été diagnostiqué une fracture diaphysaire distale radio-ulnaire avec déformation à convexité antérieure.

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TA

2ème Chambre

DTA_2002523_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Une infection par staphylococcus aureus a été diagnostiquée le 16 octobre 2013 et a donné lieu à une nouvelle intervention chirurgicale et un traitement antibiotique.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201219_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Consulté le 27 mars 2018, au sein du centre hospitalier d'Auch en Gascogne, le docteur C a diagnostiqué une gonarthrose tri-compartimentale et a proposé une arthroplastie totale du genou.

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TA

1ère chambre

DTA_2201243_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Le 29 décembre 2016, une hépatite fulminante lui a été diagnostiquée, et l’intéressée a fait l’objet, le 2 janvier 2017, d’une transplantation hépatique.

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2403762_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Ducassou porte le même diagnostic, encore confirmé en février 2024, 18 mois après l'arrêt de la prise en charge.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501056_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Pris en charge dans le service de réanimation de l’hôpital jusqu’au 11 avril suivant, il s’est vu diagnostiquer une infection au chikungunya.

Source officielle

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