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842 résultats pour « Antonio-Eduardo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2209596_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

pièces du dossier que Mme C souffre d'une néphropathie lupique ayant entraîné une insuffisance rénale terminale, pour laquelle elle a bénéficié, le 24 décembre 2019, d'une greffe de rein à l'hôpital Edouard

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2008106_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

la certification complémentaire " français langue seconde " depuis 2010, exerce des missions de coordonnatrice de l'unité pédagogique pour les élèves allophones arrivants (UPE2A) au sein du collège Édouard

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400488_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

dispositions combinées de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique, une somme de 100 000 francs pacifiques à Me Edouard

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2317536_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

République, au droit duquel les terrasses en litige sont projetées, se situe, dans un quartier fortement fréquenté et aux flux piétonniers intenses, à l'angle de l'avenue de la République et de rue Edouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2328297_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

manifestations non autorisées ayant donné lieu à des débordements, qu'il est d'usage d'autoriser pour ces raisons les manifestations portant sur des revendications de nature politique place du président Edouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509567_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Devant l’aggravation de son état de santé, avec un décollement cutané très important, il a été hospitalisé au centre hospitalier Edouard Herriot à Lyon où a été confirmé un syndrome de Lyell, puis mise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2513920_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

C..., exerçant 23 rue Edouard Beri à Nice (06000) est désigné pour procéder, en présence de la métropole Aix-Marseille-Provence, à une expertise médicale avec la mission suivante : 1°) examiner M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2600430_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

B..., représenté par Me Edouard, demande au juge des référés sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de la Guadeloupe de lui délivrer un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2507087_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur C A, exerçant 41 boulevard Edouard Herriot à Marseille (13008) est désigné pour procéder, en présence de la commune de Trets à une expertise médicale avec la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2516294_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

C... exerçant 23 rue Edouard Beri à Nice (06000), est désigné pour procéder, en présence des parties à l’instance, à une expertise médicale avec la mission suivante : 1°) examiner Mme B... et se faire

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2304748_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Cet accusé de réception indique que le pli, qui comportait une indication des voies et délais de recours, a été présenté le 12 décembre 2022 au domicile du requérant au rue Edouard Branly à Vendôme.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2500753_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

C A, représenté par Me Edouard, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision en date

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2500772_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 juillet 2025, Mme A B, représentée par Me Edouard, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice

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TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2201083_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Delille à Nice, 7 rue Pastorelli à Nice, à la mairie de Nice représentant l'immeuble 1 rue Adolphe de Rotschild à Nice, 6 rue Devoluy à Nice, 4 rue Devoluy à Nice, le Centralia à Nice, Hlm 22 rue Edouard

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TA

2ème Chambre

DTA_2200075_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 11 janvier et le 12 août 2022, Mme B A, représentée par Me Edouard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 novembre

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2207080_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

D A demeurant 550 chemin du Cader à Saint-Romain-de-Popey (69490) et dont la gestion est assurée par la société Pierrefeu Immobilier domiciliée 1 avenue Edouard Herriot à Tarare (69170), d'autre part,

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2104885_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

C, agent de maîtrise affecté au service de prévention et de sécurité du groupement hospitalier Edouard Herriot des Hospices civils de Lyon, souffre d'un état anxio-dépressif qu'il impute à ses conditions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2308166_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

B A du logement qu'il occupe dans la résidence gérée par l'association Entraide Pierre Valdo, 2 rue Edouard Branly à Andrézieux-Bouthéon (Loire) et d'autoriser le recours à la force publique pour procéder

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2300963_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

A B, demeurant 8 Promenade Edouard Toulouse à Villejuif (94800), doit être entendu comme demandant au juge des référés : 1°) d'ordonner au sous-préfet de L'Haÿ-Les-Roses, sur le fondement de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2307717_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

rendue destinataire d'une lettre du 17 juillet 2023 révélant l'existence d'une décision du maire de Champigny-sur-Marne d'abattre 109 platanes implantés dans cette rue entre la rue de Polangis et la rue Edouard

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