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559 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2302686_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Il y a lieu de réparer au titre du préjudice d’affection la douleur morale subie par la requérante.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101308_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

A imputant aux pressions subies alors les douleurs thoraciques et le " burn out " dont il a souffert en mars 2019.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2001229_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

A imputant aux pressions subies alors les douleurs thoraciques et le " burn out " dont il a souffert en mars 2019.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2300446_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Toutefois, la seule prescription de son médecin généraliste, le 23 novembre 2022, pour faire réaliser une échographie et une mammographie bilatérale en raison de douleurs mammaires bilatérales et d'une

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2305085_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

D... a alors été mis à jeun et une antibiothérapie par Augmentin a été initiée.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2303391_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que les souffrances d'ores et déjà endurées par le jeune C seront évaluées après consolidation à au moins 4 sur 7 comprenant la douleur

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2200397_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

que l'enfant A B, née le 8 mars 2017 ainsi qu'il a été dit au point 1, souffre d'épiphysiodèse tibiale et fémorale bilatérale avec ostéotomie de valgisation gauche pouvant entraîner à l'avenir des douleurs

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2001879_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

d'entretien du 9 août 2019 que le requérant a reconnu avoir privilégié le kayak monoplace, qui suppose une plus grande maîtrise de l'embarcation, au canoë biplace, dans le but de développer l'autonomie des jeunes

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 7ème chambre

DTA_2309041_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Si elle fait état de la présence en France de son époux et de ses deux jeunes enfants scolarisés en primaire en France, d'une part ses enfants ne résident également en France que depuis moins d'un an et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307920_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

jours le 115, en vain, qu'il ne bénéficie d'aucune ressource ni d'aucun soutien matériel, qu'il est privé de tout soutien éducatif, qu'il n'a jamais été examiné par un médecin et qu'il souffre de douleurs

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2019924_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

un air pur pour l'Europe pour engager la responsabilité d'un Etat membre, alors qu'un défaut ou une insuffisance de transposition n'est pas allégué en l'espèce, ceci ne fait pas obstacle à la mise en jeu

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202030_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

d'évaluation à distance, consiste à écouter la respiration du patient en l'interrogeant et à rechercher des signes de détresse respiratoire en analysant sa fréquence respiratoire, en appréciant la mise en jeu

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303556_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Il résulte du rapport d’expertise rendu le 4 octobre 2022 qu’au cours de la période retenue par l’expert, soit jusqu’au 23 juin 2022, l’état de santé et le très jeune âge de B... ont rendu indispensable

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2102440_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

H... s’est laint de douleurs abdominales. Le 27 mai 2017, ont ensuite été constatés des vomissements fécaloïdes en jets uissants. L’infirmière en charge de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304779_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Considérant ce qui suit : Le 23 avril 2010, lors d’une intervention des services de police appelés pour une rixe opposant deux groupes de jeunes au B... I... à Chambéry, M. G...

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2521322_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Elle relève également que l’intéressée a quatre autres enfants, non présents en France, qu’elle a déclaré être enceinte de huit mois et souffrir de douleurs dorsales liées à sa grossesse, sans toutefois

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302065_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Elle a été victime d'une agression en service le 7 août 2020 lors de l'interpellation d'un jeune homme qui l'a faite chuter et lui a asséné plusieurs coups de pied alors qu'elle était au sol. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2209030_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

D’autre part, il ressort des pièces du dossier que Mme H... souffre de douleurs cervico-brachiales et a subi une intervention chirurgicale le 16 février 2016 sur une hernie discale.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108886_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Le docteur A conclut, s'agissant des symptômes de Mme B, à une lésion musculaire rémanente au point d'injection et une entité clinique de réduction capacitaire par douleurs musculaires et articulaires

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005043_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

B A le praticien, exerçant au service du CHRU de Lille, qui le suivait, qu'il a présenté, dès le 3 juillet 2014, des douleurs au niveau des jambes suggérant une compression de la moelle épinière.

Source officielle

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