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1 456 résultats pour « Gerard-Paillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2301453_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

vaste aménagement implique la réalisation des travaux suivants : la démolition des bâtiments de la maison de l'emploi, du bureau d'information jeunesse, de la Cosmetic Valley et de l'ancienne école Gérard

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2212128_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

A B, représenté par Me Gerard, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l'État à lui verser la somme de 5 600 euros en réparation du préjudice résultant de son absence

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2208757_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 avril 2022, Mme G C, représentée par Me Gerard, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser une somme de 14 400 euros,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2101855_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

requête a été communiquée à l'EPC de Cloyes-les-trois-rivières, la société SMA SA, au cabinet d'architecture Diagonal, à la société Mutuelle des Architectes Français, au bureau d'études thermiques Gérard

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2223902_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 novembre 2022 et le 12 septembre 2023, Mme A C, représentée par Me Gerard, demande au tribunal, dans le dernier état de ses

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2509045_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2503000_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302921_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203980_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2207958_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302168_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302169_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302170_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2531194_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Il résulte de l’instruction que Mme A... est hébergée depuis décembre 2024 avec son mari et son fils dans un hôtel situé 2, rue de Panhard (91830) à Coudray-Montceaux.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004667_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101760_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2006106_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2002152_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

C, représenté par Me Geray, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 septembre 2019 par lequel le maire de Grenoble a prononcé à son encontre la sanction de mise à la retraite d'office, ensemble

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2002627_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107109_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

PAILLARD, Kévin, Gérard, Romain

SIREN 941116691Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

22/04/2025

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Créations

PAILLARD, Kévin, Gérard, Romain

SIREN 941116691Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

25/02/2025

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Créations

PAILLARD, Robin, François, Gérard

SIREN 978625002Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

23/08/2023

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Ventes et cessions

CABINET 3X, HENRY, PAILLARD, Gérard, Louis, Alphonse, Christiane, Geneviève, Marie

SIREN 803204155GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

03/08/2014

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Créations

Cao Dao, PAILLARD, Christophe, Gérard, Marcel

SIREN 441778677GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE

16/11/2008

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